Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

23/09/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
25/08/1997
Statuts mis à jour
- Divers
- Nomination de représentant permanent

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/09/2024
- Démission de directeur général
19/10/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
13/07/2023
- Nomination de directeur général
06/09/2022
- Décision d'augmentation
- Refonte des statuts
- Augmentation du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/04/2022
- Nomination de directeur général
02/07/2021
- Démission de directeur général
23/09/2019
- Modification(s) statutaire(s)
16/09/2019
- Modification(s) statutaire(s)
13/03/2019
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
28/04/2017
- Changement de directeur général
- Changement de président
01/06/2016
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/05/2013
- Transfert du siège social
- Transfert du siège social 17 R DE SURENE 75008 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
08/03/2013
- Nomination de directeur général
13/03/2012
13/03/2012
21/03/2011
27/10/2010
- Démission de directeur général
11/01/2008
- Révocation de directeur général
28/06/2007
- Changement de forme juridique SA (DEVIENT SAS)
- Nomination de directeur général
10/03/2006
- Réduction du capital social
15/02/2006
- Décision de réduction
24/11/2005
- Modification(s) statutaire(s)
01/09/2004
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/07/2003
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/07/2002
- Augmentation du capital social
- Mise en harmonie des statuts NRE
- MODALITE DE DIRECTION GENERALE

Annonces légales parues

02/10/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/07/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
02/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/05/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
03/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration
19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

25/02/2019
Accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail au sein de sofinnova partners
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Forfaits (en heures, en jours), Télétravail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Durée collective du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

Bohemian Summit
Bohemian Summit
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4906229
Enregistrée le : 18/10/2022
Expire le : 18/10/2022
Classes : 35, 36, 38, 41
Sofinnova Partners for life
Sofinnova Partners for life
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4527024
Enregistrée le : 20/02/2019
Expire le : 20/02/2019
Classes : 35, 36
Sofinnova for Life
Sofinnova for Life
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4527028
Enregistrée le : 20/02/2019
Expire le : 20/02/2019
Classes : 35, 36
BOHEMIAN SUMMIT
BOHEMIAN SUMMIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3549410
Enregistrée le : 16/01/2008
Expire le : 16/01/2008
Classes : 38, 41, 42
SOFINNOVA
SOFINNOVA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3534942
Enregistrée le : 31/10/2007
Expire le : 31/10/2007
Classes : 0, 35, 36
SOFINNOVA
SOFINNOVA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3534940
Enregistrée le : 31/10/2007
Expire le : 31/10/2007
Classes : 0, 35, 36
THE CELL
THE CELL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3154479
Enregistrée le : 19/03/2002
Expire le : 19/03/2002
Classes : 41
SOFINNOVA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3113447
Enregistrée le : 25/07/2001
Expire le : 25/07/2001
Classes : 0, 35, 36