Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Marques

VS TECH
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4974519
Enregistrée le : 04/07/2023
Expire le : 04/07/2023
Classes : 16, 35, 41
SPIRIT VALLEY
SPIRIT VALLEY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4221712
Enregistrée le : 29/10/2015
Expire le : 29/10/2015
Classes : 16, 35
V & S Pack
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3782210
Enregistrée le : 12/11/2010
Expire le : 12/11/2010
Classes : 16, 35, 41
EXCELLENCE DESIGN
EXCELLENCE DESIGN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3638402
Enregistrée le : 20/03/2009
Expire le : 20/03/2009
Classes : 16, 35, 41
BLUE'SPIRIT
BLUE'SPIRIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3626615
Enregistrée le : 02/02/2009
Expire le : 02/02/2009
Classes : 35, 41
Forum de l'Innovation Packaging
Forum de l'Innovation Packaging
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3358370
Enregistrée le : 02/05/2005
Expire le : 02/05/2005
Classes : 0, 16, 35, 41
Carrefour de l'Innovation Packaging
Carrefour de l'Innovation Packaging
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3358369
Enregistrée le : 02/05/2005
Expire le : 02/05/2005
Classes : 0, 16, 35, 41
C.I.F.I.S. Carrefour de l'Innovation dans les Filières Industrielles et de Services
C.I.F.I.S. Carrefour de l'Innovation dans les Filières Industrielles et de Services
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3357649
Enregistrée le : 29/04/2005
Expire le : 29/04/2005
Classes : 0, 16, 35, 41
FREEPACK
FREEPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3225142
Enregistrée le : 23/04/2003
Expire le : 23/04/2003
Classes : 0, 16, 35, 41
MIDIPACK
MIDIPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3215378
Enregistrée le : 10/03/2003
Expire le : 10/03/2003
Classes : 0, 16, 35, 41
FRANCE - EMBALLAGE
FRANCE - EMBALLAGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3209069
Enregistrée le : 04/02/2003
Expire le : 04/02/2003
Classes : 0, 16, 35, 41
CREAPACK
CREAPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3130057
Enregistrée le : 30/10/2001
Expire le : 30/10/2001
Classes : 0, 16, 35, 41
epack
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3069377
Enregistrée le : 27/11/2000
Expire le : 27/11/2000
Classes : 0, 12, 35, 41
V & S Pack
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99832604
Enregistrée le : 28/12/1999
Expire le : 28/12/1999
Classes : 0, 12, 35, 41
Process Pack
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99824791
Enregistrée le : 12/11/1999
Expire le : 12/11/1999
Classes : 0, 12, 35, 41
LOGISTIPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99773800
Enregistrée le : 04/02/1999
Expire le : 04/02/1999
Classes : 0, 35, 41
VINIPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99773801
Enregistrée le : 04/02/1999
Expire le : 04/02/1999
Classes : 0, 35, 41
SPIRI PACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99773799
Enregistrée le : 04/02/1999
Expire le : 04/02/1999
Classes : 0, 35, 41
ATLANPACK
ATLANPACK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97710150
Enregistrée le : 23/12/1997
Expire le : 23/12/1997
Classes : 0, 41, 42