Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège FONTAINE LES DIJON (21121) 11 RUE DES CORTOTS(ANCIEN SIEGE : ZI DE VIGNOLLES, IMPASSE JEAN-BAPTISTE GAMBUT, 21200 BEAUNE)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
12/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/07/2021
- Changement de président
20/12/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/11/2017
- Changement de président
20/02/2015
- Changement de président
20/02/2015
- Changement de président
19/02/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/01/2013
- Changement de président
16/02/2011
- Changement de président
15/11/2010
- Modification dénomination Com Comptes Titulaire : Deloitte & Associés
11/12/2007
- Changement de président
06/08/2003
18/07/2002
02/07/2001
07/03/2000
23/12/1999
12/12/1997
Annonces légales parues
10/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 16/01/2018 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Dijon 1 le 22/01/2018 Dossier 2018 A 03796 Référence 2018 A 00234 Domicile du précédent propriétaire : 11 Rue des Cortots 21121 Fontaine les Dijon
01/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
17/01/2025
Negociation annuelle
Autre, précisez
26/02/2024
Negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
29/05/2023
Accord autorisant le vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/01/2023
Negociation annuelle au sein de la societe sdel bourgogne
Autre, précisez
29/08/2022
Accord relatif a l egalite professionnelle et qualite de vie et conditions de travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
07/02/2022
Accord negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
16/02/2021
Negociation annuelle
Autre, précisez
29/04/2020
Negociation annuelle obligatoire
Autres dispositions emploi, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/07/2019
Accord relatif a la mise en place d'un cse au sein de sdel bourgogne
Autre, précisez
07/05/2019
Accord relatif a l egalite professionnelle et la qualite de vie au travail
Autre, précisez, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
27/02/2019
Accord collectif surcomplementaire
27/02/2019
Accord prevoyance
27/02/2019
Negociation annuelle obligatoire
Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Compte épargne temps, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail du dimanche, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Durée collective du temps de travail
27/02/2019
Accord collectif frais mutuelle responsable
15/01/2019
Accord de substitution
Reprise des données, Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail à temps partiel, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit, Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Forfaits (en heures, en jours), Compte épargne temps
22/11/2018
Accord relatif amenagement et organisation temps de travail sdel bourgogne
