Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
INGENIERIE DES SYSTEMES AVANCES DE L'ARTOIS (Actemium Arras ISAA)

INGENIERIE DES SYSTEMES AVANCES DE L'ARTOIS (ACTEMIUM ARRAS ISAA)

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

27/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
23/07/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
23/07/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/09/2004
Statuts mis à jour
- LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
- DECISION DE L'ACTIONNAIRE DU 10.9.04 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
20/05/2003
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
- CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
25/04/2002
Statuts mis à jour
- DECISION DE L'ACTIONNAIRE EN DATE DU 25.3.02 Augmentation de capital
- Augmentation de capital
12/02/2002
Statuts mis à jour
- DECISION DE L'ACTIONNAIRE EN DATE DU 15 JANVIER 2002 CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE CHANGEMENT DE PRESIDENT
- CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE CHANGEMENT DE PRESIDENT
16/07/2001
Statuts mis à jour
- DECISION COLLECTIVE DES ACTIONNAIRES EN DATE DU 05.6.01 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/01/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/07/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2020
- Changement de président
12/01/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/07/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/07/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/07/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/02/2014
- Changement de président
06/10/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/08/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
11/04/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
24/06/2005
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/02/2004
- DECISION DE L'ACTIONNAIRE DU 02.2.04 CHANGEMENT DE PRESIDENT
25/04/2000
- DECISION COLLECTIVE DES ACTIONNAIRES EN DATE DU 03 AVRIL 2000 CHANGEMENT DE PRESIDENT
12/12/1997
- Constitution
- DECISION COLLECTIVE DES ACTIONNAIRES EN DATE DU 01.12.97

Annonces légales parues

15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
24/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/02/2025
Nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travail du dimanche
08/04/2024
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
15/03/2022
Negociation annuelle des salaires exercice 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travail du dimanche
14/03/2022
Accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
21/02/2022
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
24/05/2021
Avenant n°4 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail au sein de la société i.s.a.a.
Forfaits (en heures, en jours)
22/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du ce, dp et chsct de la société isaa
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/11/2018
Accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
24/05/2018
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
Travail du dimanche, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/05/2018
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H