Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Acte sous seing privé conclu à Rennes en date du 1er juillet 2019, enregistré au Service départemental de l'enregistrement de Rennes, le 23 juillet 2019 Dossier 2019 00021645 référence 350P612019 A 8178 Adresse de ancien propriétaire : 117 avenue Gros Malhon, la Donelière 35000 RENNES.
10/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2012
Modifications et mutations diverses
Changement de président
03/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2009
Modifications et mutations diverses
Adoption d'un nom commercial
10/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
18/12/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du cse de gtie ace - actemium rennes
Autre, précisez
11/12/2020
Un accord de transition gtie ace
Autre, précisez
11/12/2020
Un accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
19/05/2020
Un accord sur la dérogation aux délais de prévenance et aux modalités de prise des congés payés - covid
Autre, précisez
03/03/2020
Un accord d'entreprise relatif au fonctionnement du cse de gtie ace - actemium rennes
Autre, précisez
09/05/2019
Un accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
