Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASS FRANC NOMMAGE INTERNET EN COOP (AFNIC)

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Accords d’entreprise

17/06/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
18/03/2025
Accord collectif avenant à la politique salariale 2022 et politique salariale 2023
Système de rémunération (autres qu'évolution)
10/03/2025
Accord d'adaptationdes règles des négociations en matière de qualité de vie au travail et d'égalité professionnelle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/01/2025
Politique salariale 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/01/2025
Accord relatif l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/06/2024
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
17/06/2024
Avenant n°1 d'entreprise relatif au régime surcomplémentaire de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
17/06/2024
Accord d'entreprise relaif au régime complémentaire de prévoyance
Couverture complémentaire santé - maladie
04/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
22/01/2024
Accord d'entreprise relative à l'organisation du télétravail
Télétravail
22/01/2024
Politique salariale 2024
Autre, précisez
31/01/2022
Accord nao annee 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/04/2021
Accord nao annee 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/03/2020
Accord collectif relatif à l'organisation des négociations et du calendrier d'informations consultations
Calendrier des négociations
13/03/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
Autres dispositions Egalité professionnelle
20/11/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travil et le droit à la déconnexion
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
22/01/2019
Accord égalite pofessionnelle qualité de vie au travail et droit à la déconnexion
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/01/2019
Accord salarial année 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

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SQUAW
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