Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
2 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 PARIS
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
08/01/2004
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts DU 15/05/2001
- Divers
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/12/1997
Statuts mis à jour
- Nomination de représentant permanent
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan social
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan social
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
21/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/07/2022
27/07/2022
- Non recours à la désignation d'un commissaire aux apports
06/10/2020
- Changement de président
12/06/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
23/06/2016
- Changement de la dénomination sociale SNECMA
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de la dénomination sociale
23/05/2016
- Apport partiel d'actif avec la société AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
- Apport partiel d'actif
09/07/2015
- Changement de président
04/02/2015
- Changement de forme juridique ancienne forme juridique : SA
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
16/12/2014
17/09/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/09/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/07/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
06/12/2010
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
31/08/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/08/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Démission(s) d'administrateur(s)
31/08/2010
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/03/2009
- Réalisation de l'absorption
- Apport partiel d'actif
- Augmentation du capital social
- Délégation de pouvoir
21/01/2009
22/12/2008
- Projet d'apport partiel d'actif HISPANO-SUIZA
- Projet de fusion SNECMA SERVICES
22/12/2008
- Projet de fusion SNECMA SERVICES
- Projet d'apport partiel d'actif HISPANO-SUIZA
17/09/2008
- Nomination(s) d'administrateur(s)
19/12/2006
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président directeur général
- Changement de représentant permanent
06/12/2006
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/11/2006
- Démission(s) d'administrateur(s)
Annonces légales parues
02/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
14/08/2022
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : Safran Aircraft Engines Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 2 boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris Capital : 154063215.00 EUR Numéro unique d'identification : 414815217 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : SAFRAN SPACECRAFT PROPULSION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 1 avenue Hubert Curien 27200 Vernon Capital : 30000.00 EUR Numéro unique d'identification : 501501019 Lieu d'immatriculation : Evreux. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : actif de 65619741.00 EUR - passif de 41266417.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : Rémunération de l'apport : La société SAFRAN SPACECRAFT PROPULSION augmentera son capital de 3.523.035,20 € par création de 35.230.352 actions nouvelles attribuées à la société SAFRAN AIRCRAFT ENGINES en rémunération de son apport - Prime de scission: le montant provisoire de la prime d'apport est de 20.830.288,80 € soit la différence entre le montant de l'actif net apporté provisoire et le montant nominal de l'augmentation. Date du projet commun de scission : 27.07.2022. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société Safran Aircraft Engines : 29.07.2022 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société SAFRAN SPACECRAFT PROPULSION : 29.07.2022 (au greffe du tribunal de commerce de Evreux).
17/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
24/07/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
12/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
11/11/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
Autre, précisez
21/10/2025
Avenant à l'accord relatif à l'horaire de travail de salariés non-cadres soumis au régime horaire de journée de l'établissement de saint-quentin-en-yvelines du 11/07/2023
Durée collective du temps de travail
24/06/2025
Avenant de révision de l’avenant du 15/09/2022 à l’accord d’établissement sur les équipes de suppléance de fin de semaine du 30/06/2016.
Autre, précisez
17/06/2025
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travailleurs handicapés, Autre, précisez
03/06/2025
Accord relatif à la qualité de vie et conditions de travail des salariés
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
22/10/2024
Accord relatif a la cessation d’activite pour les salaries ayant effectue certains travaux penibles au cours de leur carriere
Autres dispositions emploi
16/09/2024
Accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité chez safran aircraft engines
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/07/2024
Un avenant de révision à l'accord horaire variable (signé le 13 juin 2013)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/04/2024
Convention d'entreprise
Autre, précisez
25/03/2024
Accord relatif au temps de travail des salaries de safran aircraft engines
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/03/2024
Avenant n°2 à l’accord relatif à la qualité de vie et au bien-être au travail signé le 24/07/2019
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
04/03/2024
Un accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/02/2024
Un accord relatif à la dérogation au repos dominical en support aux équipes sd sur le site de villaroche
Travail du dimanche
18/12/2023
Avenant de prolongation de l'accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine du 28 juin 2019
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
04/12/2023
Accord relatif au temps partiel aide fin de carriere chez safran aircraft engines
Autres dispositions emploi
28/11/2023
Accord relatif aux horaires de travail sur le site de toulouse 2023-2026
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/10/2023
Avenant 1 à la convention d'entreprise
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
30/10/2023
Avenant 1 à l'accord relatif à la qualité de vie et bien-être au travail signé le 24/07/2019
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/10/2023
Avenant 2 a l’accord relatif au droit syndical et a la representation du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
16/10/2023
Accord relatif a la cessation d activite pour les salaries ayant effectue certains travaux penibles au cours de leur carriere
Accords de méthode (pénibilité)
09/10/2023
Accord relatif à l’horaire de travail de salariés non cadres soumis au régime horaire de journée de l’établissement de saint-quentin-en-yvelines
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/09/2023
Avenant n° 3 de l'accord sur le compte epargne temps
Compte épargne temps
04/09/2023
Avenant a l'accord convention d entreprise signé le 30 juin 1997
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
04/09/2023
Accord relatif au temps partiel aide fin de carriere chez sae
Autres dispositions emploi
04/09/2023
Negociations annuelles obligatoires 2023
Autre, précisez
Marques
Beyond
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4735973
Enregistrée le :23/02/2021
Expire le :23/02/2021
Classes :
7,
42
Ecostream
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4299835
Enregistrée le :16/09/2016
Expire le :16/09/2016
Classes :
7,
37,
42
StillFlow
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4299854
Enregistrée le :16/09/2016
Expire le :16/09/2016
Classes :
7,
37,
42
Airmony
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4299856
Enregistrée le :16/09/2016
Expire le :16/09/2016
Classes :
7,
37,
42
TrustOnAir
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4299859
Enregistrée le :16/09/2016
Expire le :16/09/2016
Classes :
7,
37,
42
SmartWave
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4299852
Enregistrée le :16/09/2016
Expire le :16/09/2016
Classes :
7,
37,
42
StillAir
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4299849
Enregistrée le :16/09/2016
Expire le :16/09/2016
Classes :
7,
37,
42
LEAP TOGETHER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4259020
Enregistrée le :22/03/2016
Expire le :22/03/2016
Classes :
7,
35,
37,
42
LEAP TOGETHER 2020
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4259022
Enregistrée le :22/03/2016
Expire le :22/03/2016
Classes :
7,
35,
37,
42
OPS SERENITY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4230194
Enregistrée le :01/12/2015
Expire le :01/12/2015
Classes :
35,
36,
37,
38,
42
SILVERCONNECT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4149912
Enregistrée le :20/01/2015
Expire le :20/01/2015
Classes :
7,
35,
37,
42
B.SIDE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4148718
Enregistrée le :15/01/2015
Expire le :15/01/2015
Classes :
9,
37,
41,
42
SFCO2
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4143983
Enregistrée le :22/12/2014
Expire le :22/12/2014
Classes :
35,
36,
37,
38,
39,
41,
42
STANDBYU
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4135766
Enregistrée le :21/11/2014
Expire le :21/11/2014
Classes :
7,
37,
39,
42
OREMA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4135686
Enregistrée le :21/11/2014
Expire le :21/11/2014
Classes :
7,
9,
40,
42
PML Program
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4126561
Enregistrée le :16/10/2014
Expire le :16/10/2014
Classes :
35,
36,
37,
42
PLM Program
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4122773
Enregistrée le :03/10/2014
Expire le :03/10/2014
Classes :
35,
36,
37,
42
FOREVISION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4033987
Enregistrée le :20/09/2013
Expire le :20/09/2013
Classes :
9,
35,
37,
38,
42
BALIOS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4015108
Enregistrée le :25/06/2013
Expire le :25/06/2013
Classes :
7,
12,
37,
42
MOVERI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4015092
Enregistrée le :25/06/2013
Expire le :25/06/2013
Classes :
7,
12,
37,
42
SFCO2
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4013346
Enregistrée le :18/06/2013
Expire le :18/06/2013
Classes :
35,
36,
37,
38,
39,
41,
42
PULSE LINE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3905219
Enregistrée le :13/03/2012
Expire le :13/03/2012
Classes :
7,
9,
37
SPARCS SYSTEMES PROPULSIFS AVANCES RECHERCHES ET CONCEPTS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3884934
Enregistrée le :26/12/2011
Expire le :26/12/2011
Classes :
7,
12,
37,
42
SPARCS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3872247
Enregistrée le :03/11/2011
Expire le :03/11/2011
Classes :
7,
12,
37,
42
SLORT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3836726
Enregistrée le :01/06/2011
Expire le :01/06/2011
Classes :
7,
12
Brevets
Procédé de protection contre les chocs de léchettes d'un rotor de turbomachine
Référence :
FR3092132
Dépôt :31/07/2020
Publication :01/01/2021
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :Hugo, Louis ROUSSEAUX, Alexandre, Xavier BOSSAERT, Tangi, Rumon BRUSQ
Melangeur a lobes favorisant le melange de flux confluents
Référence :
FR3087847
Dépôt :01/05/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :NICOLAS LEMARIE
Rotor, turbine équipée d’un tel rotor et turbomachine équipée d’une telle turbine
Référence :
FR3091722
Dépôt :17/07/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :Safran Aircraft Engines
Inventeur :Antoine Hervé DOS SANTOS, Quentin DE RICHAUD, Nicolas Xavier TRAPPIER
Procede de compactage d'une peinture anti-corrosion d'une piece de turbomachine
Référence :
FR3088564
Dépôt :22/05/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :LEA, REBECCA GANI
Support de palier amélioré
Référence :
FR3089546
Dépôt :12/06/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :Sébastien, Serge, Francis CONGRATEL, Christophe LIMA
Ensemble pour turbomachine
Référence :
FR3091899
Dépôt :24/07/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :Safran Aircraft Engines
Inventeur :Jean Charles Olivier RODA
Dispositif de réduction de bruit avec structure en nid d’abeille à perçage oblique
Référence :
FR3091901
Dépôt :24/07/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :Thierry, Georges, Paul PAPIN
Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'une piece rotative avec bras entrelaces
Référence :
FR3088672
Dépôt :22/05/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :REGIS EUGENE HENRI SERVANT, DIDIER GABRIEL BERTRAND DESOMBRE
Ensemble pour turbomachine
Référence :
FR3087837
Dépôt :01/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :HENRI YESILCIMEN, PASCAL, CHARLES, EDOUARD COAT, JULIEN DISCART, NICOLAS, JEROME, JEAN TANTOT, JEAN CHARLES OLIVIER RODA
Outillage pour l'equilibrage d'un module de turbomachine comportant un stator en porte a faux
Référence :
FR3087686
Dépôt :01/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :ALAIN, ROLAND LUINAUD, ALAIN DECOCQ
Ensemble de turbomachine comprenant des aubes de soufflante à bord de fuite prolongé
Référence :
FR3090733
Dépôt :26/06/2020
Publication :04/12/2020
Déposant :Safran Aircraft Engines
Inventeur :Paul, Antoine FORESTO, Vivien, Mickaël COURTIER, Stéphane, Roger MAHIAS, William, Henri, Joseph RIERA
Structure d’etancheite pour turbomachine
Référence :
FR3090729
Dépôt :26/06/2020
Publication :04/12/2020
Déposant :Safran Aircraft Engines
Inventeur :Thomas, Alain DE GAILLARD, Benjamin BULOT, Teddy FIXY, David Khalil CHARRIER
Dispositif de mesure de temperature et son procede de montage dans une turbomachine d’aeronef
Référence :
FR3089006
Dépôt :29/05/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :Franck, Robert DROUET, Gaël, Frédéric, Claude, Cyrille EVAIN, Laurent, Pierre, Joseph RICOU, Paul, Georges RODRIGUES
Assemblage à pièces vissées auto-freinantes
Référence :
FR3090052
Dépôt :19/06/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :Nicolas, Daniel DELAPORTE, Mostafa BENBOUDA, Yannick DURAND
Ensemble d’aube directrice de sortie et de bifurcation pour turbomachine
Référence :
FR3090033
Dépôt :19/06/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :Safran Aircraft Engines
Inventeur :Laurent SOULAT, Eva, Julie LEBEAULT
Turbomachine a double helices non carenees
Référence :
FR3087849
Dépôt :01/05/2020
Publication :20/11/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :NICOLAS, JEROME, JEAN TANTOT, ANTHONY BINDER, MARIO, ANTOINE LAMBEY
Dispositif de maintien pour le démontage d’une roue à aubes de turbomachine et procédé l’utilisant
Référence :
FR3090030
Dépôt :19/06/2020
Publication :20/11/2020
Déposant :Safran Aircraft Engines
Inventeur :Yannick DURAND, Nicolas Daniel DELAPORTE
Ensemble de redresseur de flux
Référence :
FR3088367
Dépôt :15/05/2020
Publication :20/11/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :ALEXANDRE BERNARD MARIE BOISSON, KAELIG MERWEN ORIEUX
Turbomachine d'aeronef equipee d'une machine electrique
Référence :
FR3087819
Dépôt :01/05/2020
Publication :13/11/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :GILLES, ALAIN, MARIE CHARIER, CAROLINE, MARIE FRANTZ, LOIC, PAUL, YVES GUILLOTEL, VINCENT, FRANCOIS, GEORGES MILLIER
Module de soufflante equipe d'une machine electrique pour une turbomachine d'aeronef
Référence :
FR3087823
Dépôt :01/05/2020
Publication :13/11/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :LOIC, PAUL, YVES GUILLOTEL, TEWFIK BOUDEBIZA, GILLES, ALAIN, MARIE CHARIER, CAROLINE, MARIE FRANTZ, VINCENT, FRANCOIS, GEORGES MILLIER
Soufflante comprenant une plateforme inter-aubes fixée radialement par une tôle de protection sacrificielle
Référence :
FR3089258
Dépôt :05/06/2020
Publication :06/11/2020
Déposant :Safran Aircraft Engines
Inventeur :Fabrice, Michel, François, René AUBERT
Turbomachine a machine electrique comportant un anneau de rotor accole a la soufflante
Référence :
FR3087822
Dépôt :01/05/2020
Publication :06/11/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :CAROLINE, MARIE FRANTZ, GILLES, ALAIN, MARIE CHARIER, LOIC, PAUL, YVES GUILLOTEL, VINCENT, FRANCOIS, GEORGES MILLIER
Aube comprenant une structure en materiau composite et une piece de raidissement metallique
Référence :
FR3087830
Dépôt :01/05/2020
Publication :16/10/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :VIVIEN, MICKAEL COURTIER, CHRISTOPHE, PAUL JACQUEMARD, REGIS, EUGENE, HENRI SERVANT
Carter de soufflante en materiau composite comprenant des brides metalliques
