Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASS OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG

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Accords d’entreprise

06/05/2025
Accord collectif renonciation aux congés supplémentaires de fractionnements et aux modalités de prise des conges payes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

LA PARENTHESE VIGNERONNE VALLEE DE KAYSERSBERG
LA PARENTHESE VIGNERONNE VALLEE DE KAYSERSBERG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4083287
Enregistrée le : 10/04/2014
Expire le : 10/04/2014
Classes : 39
JAIENVIE.DE
JAIENVIE.DE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4083303
Enregistrée le : 10/04/2014
Expire le : 10/04/2014
Classes : 39, 41, 43
CROQ'TERROIR
CROQ'TERROIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3166814
Enregistrée le : 31/05/2002
Expire le : 31/05/2002
Classes : 0, 38, 39, 43