Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TERRES DE ST MALO

LE PONT ROBIN - 35350 LA GOUESNIERE
02 99 89 10 93
secretariat@terresdestmalo.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

04/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
16/11/2020
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/09/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Suite aux derniers arretes du ministère de l'agriculture

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/08/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/08/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/07/2024
30/06/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
07/07/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
25/06/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/06/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
10/12/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
16/11/2020
- Nomination de directeur général
29/07/2019
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
04/01/2019
- Modification(s) statutaire(s)
20/09/2018
- - Renouvellement administrateurs - Nomination d'administrateur - Changement de forme juridique administrateur
10/07/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/2016
- Changement de forme juridique d'un administrateur
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2016
- Changement de forme juridique d'un administrateur
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2016
- Changement de forme juridique d'un administrateur
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2016
- Changement de forme juridique d'un administrateur
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/09/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2015
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de l'article 10 des statuts
21/07/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/05/2014
03/07/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/07/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/08/2011
- Election des membres du conseil
01/09/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination des représentants permanents d'administrateurs

Annonces légales parues

07/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

04/07/2022
Un accord d'entreprise relatif au statut collectif au sein de la sca terres de st-malo
Autre, précisez
04/07/2022
Accord d'entreprise relatif au statut collectif au sein de la sca terres de st-malo
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/06/2021
Un avenant n°1 à l'accord aménagement et la réduction du temps de travail de 2003 au sein de la sca terres de st-malo
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

TERRES DE SAINT MALO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98720048
Enregistrée le : 20/02/1998
Expire le : 20/02/1998
Classes : 31
TERROIRS DE SAINT MALO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98720051
Enregistrée le : 20/02/1998
Expire le : 20/02/1998
Classes : 31