Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

NIEVRE MERRAIN

LE BOURG - 58700 MURLIN
03 86 38 17 55
contact@oenosylva.com
Statuts

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

14/04/2015
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Suppression de la clause d'agrément
- Divers Suppression de la clause d'agrément
09/04/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/11/2007
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE
- Changement de président
- Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE
09/04/2004
Statuts mis à jour
- Divers CONVENTION D'APPORT EN NATURE DE PARTS SOCIALES DE LA STE NIEVRE MERRAIN
- CONVENTION D'APPORT EN NATURE DE PARTS SOCIALES DE LA STE NIEVRE MERRAIN

Actes officiels publiés

08/08/2023
16/11/2021
- Changement de président
13/05/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/09/2007
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
27/04/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/04/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/04/2001
09/02/2000
- Changement(s) de gérant(s)
17/02/1998
- Constitution

Annonces légales parues

15/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/04/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Marques

NIEVRE MERRAIN MERRANDERIE
NIEVRE MERRAIN MERRANDERIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4947452
Enregistrée le : 21/03/2023
Expire le : 21/03/2023
Classes : 19, 31, 40
NIEVRE MERRAIN
NIEVRE MERRAIN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4301787
Enregistrée le : 23/09/2016
Expire le : 23/09/2016
Classes : 19, 31, 40