Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- comptabilisation du boni de fusion (rectification)
- comptabilisation du boni de fusion (rectification)
24/08/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SAPPEL Transformation en Société par Actions Simplifiée à associé unique Modification de l'objet social fusion de SAPPEL SAS RCS 572 147 577 par la société
- Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SAPPEL Transformation en Société par Actions Simplifiée à associé unique Modification de l'objet social fusion de SAPPEL SAS RCS 572 147 577 par la société
- Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SAPPEL Transformation en Société par Actions Simplifiée à associé unique Modification de l'objet social fusion de SAPPEL SAS RCS 572 147 577 par la société
10/10/2000
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
04/02/1999
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 68300 SAINT LOUIS, 67 RUE DU RHONE
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet
31/12/2013
Bilan complet
Actes officiels publiés
05/07/2024
06/02/2024
05/10/2023
17/05/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de directeur général
30/06/2021
- Changement de directeur général
- Changement de président
23/12/2016
16/12/2010
16/12/2010
16/12/2010
22/09/2009
- nomination de deux Directeurs Généraux
22/09/2009
15/06/2006
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports effectués par lasociété SAPPEL
15/06/2006
- Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de lasociété par actions simplifiée
05/05/2006
- projet de fusion entre la société CENTRALE DES COMPTEUR D'EAU(sté absorbante) et la société SAPPEL (sté absorbée) du 25/04/06
23/09/2004
- changement de RPP de la STE HYDROMETER
22/07/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/04/2000
- Changement de président directeur général
13/10/1998
13/05/1998
Annonces légales parues
05/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/02/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/01/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
21/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/11/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration, date d'effet : 27/04/2009
13/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques
ARIES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4414518
Enregistrée le :20/12/2017
Expire le :20/12/2017
Classes :
9
AURIGA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4123315
Enregistrée le :06/10/2014
Expire le :06/10/2014
Classes :
9
IZAR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3635936
Enregistrée le :11/03/2009
Expire le :11/03/2009
Classes :
9
OPERENDI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR98751456
Enregistrée le :25/09/1998
Expire le :25/09/1998
Classes :
9
GEMMA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93482596
Enregistrée le :07/09/1993
Expire le :07/09/1993
Classes :
9
PALLAS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93479021
Enregistrée le :03/08/1993
Expire le :03/08/1993
Classes :
9
IZAR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93479022
Enregistrée le :03/08/1993
Expire le :03/08/1993
Classes :
9
WESAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93479027
Enregistrée le :03/08/1993
Expire le :03/08/1993
Classes :
9
AQUARIUS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR92438883
Enregistrée le :26/10/1992
Expire le :26/10/1992
Classes :
9
CARINA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1538547
Enregistrée le :28/06/1989
Expire le :28/06/1989
Classes :
9
ALTAIR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1538545
Enregistrée le :28/06/1989
Expire le :28/06/1989
Classes :
9
AQUILA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1538546
Enregistrée le :28/06/1989
Expire le :28/06/1989
Classes :
9
L Y R
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1510357
Enregistrée le :24/01/1989
Expire le :24/01/1989
Classes :
9
DRACO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1473140
Enregistrée le :24/06/1988
Expire le :24/06/1988
Classes :
9
Sappel
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1452881
Enregistrée le :04/03/1988
Expire le :04/03/1988
Classes :
9
Brevets
Compteur de fluide, en particulier de liquides, muni d'une turbine a deux etages
Référence :
FR3056741
Dépôt :30/03/2018
Publication :19/07/2019
Déposant :DIEHL METERING SAS
Inventeur :CHRISTOPHE MUNCK, LAURENT MOLINARO
Utilisation d’une huile liquide comme fluide d’encapsulation de composants et/ou de circuits electroniques et electriques et applications
