Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLOS 3 4 (FCVF - FEDERATION CULTURELLE VINS FRANCE)

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6 RUE HENRI DE CROUSAZ - 68110 ILLZACH
03 89 61 52 38
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Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

31/05/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
25/08/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
25/08/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
25/08/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
18/03/2008
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 6, rue Henri de Crousaz 68110

Actes officiels publiés

25/08/2010
21/06/2007
- Cession de parts
06/06/2006
- nomination d'un gérant
30/05/2002
- Cession de parts Transfert du siège 68390 SAUSHEIM 3 RUE DES ALPES
- Cession de parts Transfert du siège 68390 SAUSHEIM 3 RUE DES ALPES
- AUGMENTATION ET CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL Cession de parts Transfert du siège 68390 SAUSHEIM 3 RUE DES ALPES
- Cession de parts Transfert du siège 68390 SAUSHEIM 3 RUE DES ALPES
- Cession de parts Transfert du siège 68390 SAUSHEIM 3 RUE DES ALPES
04/06/1998
- Constitution

Annonces légales parues

20/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
16/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
31/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2008
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social, ancien siège : 3 rue des Alpes, 68390 Sausheim

Marques

Clos 3/4
Clos 3/4
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3773385
Enregistrée le : 11/10/2010
Expire le : 11/10/2010
Classes : 16, 21, 33, 38, 41
FCVF
FCVF
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3773412
Enregistrée le : 11/10/2010
Expire le : 11/10/2010
Classes : 16, 21, 33, 38, 41
BISTRONOMIE
BISTRONOMIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3536065
Enregistrée le : 08/11/2007
Expire le : 08/11/2007
Classes : 16, 21, 33, 38, 41, 43