Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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LE MAS DU TERME
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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
16/06/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
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22/05/2013
Statuts mis à jour
- Apport de titres de sociétés
- Apport de titres de sociétés
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Bilans comptables
31/03/2024
Bilan complet
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31/03/2023
Bilan complet
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31/03/2022
Bilan complet
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31/03/2021
Bilan complet
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31/03/2020
Bilan complet
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31/03/2019
Bilan complet
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31/03/2018
Bilan complet
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31/03/2017
Bilan complet
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31/03/2016
Bilan complet
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Actes officiels publiés
24/03/2020
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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09/05/2008
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06/10/2005
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30/06/2000
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30/06/1998
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11/06/1998
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Annonces légales parues
12/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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02/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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05/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
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13/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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15/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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17/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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30/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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28/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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