Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

MOUESAN T P

RUE DE L'ESPERANCE - 22120 QUESSOY

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Statuts de l’entreprise

02/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/05/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
17/04/2013
Statuts mis à jour
- à Quessoy (22120) - Zone de l'Espérance
15/01/2003
Statuts mis à jour
- Cession de parts CESSION DE PARTS SOCIALES: MR MOUESSAN ANTOINE CEDE 248 PARTS A MR MOUESSAN STEPHANE. CESSION DE PARTS SOCIALES: MR MOUESSAN ANTOINE CEDE 1 PART A MME MOUESSAN ISABELLE.
- Cession de parts CESSION DE PARTS SOCIALES: MR MOUESSAN ANTOINE CEDE 248 PARTS A MR MOUESSAN STEPHANE. CESSION DE PARTS SOCIALES: MR MOUESSAN ANTOINE CEDE 1 PART A MME MOUESSAN ISABELLE.
- Cession de parts CESSION DE PARTS SOCIALES: MR MOUESSAN ANTOINE CEDE 248 PARTS A MR MOUESSAN STEPHANE. CESSION DE PARTS SOCIALES: MR MOUESSAN ANTOINE CEDE 1 PART A MME MOUESSAN ISABELLE.
03/08/2001
Statuts mis à jour
- Changement de gérant Changement de dénomination en celle de MOUESAN T.P. Cession de parts
- Changement de gérant Changement de dénomination en celle de MOUESAN T.P. Cession de parts
- Changement de gérant Changement de dénomination en celle de MOUESAN T.P. Cession de parts
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Changement de gérant Changement de dénomination en celle de MOUESAN T.P. Cession de parts
- MR ANTOINE MOUESAN CEDE 1 PART SOCIALE A MR MOUESAN STEPHANE Changement de gérant Changement de dénomination en celle de MOUESAN T.P. Cession de parts

Bilans comptables

30/04/2024
Bilan complet
30/04/2023
Bilan complet
30/04/2021
Bilan complet
30/04/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

02/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/09/2019
- Attestation notariée suite à liquidation et partage de la communauté entre M. Stéphane MOUESAN et Mme Isabelle GUEGAN
- Modification(s) statutaire(s)
26/10/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/06/1998
- Constitution

Annonces légales parues

04/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
15/05/2013
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés