Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/04/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/07/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
27/03/2015
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
28/10/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
12/02/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2010
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
12/10/2010
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
12/10/2010
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
12/10/2010
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
- fusion absorption Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
11/06/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
30/09/2002
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
21/03/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/1999
Statuts mis à jour
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/12/1999
Statuts mis à jour
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/12/1998
Statuts mis à jour
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998
Statuts mis à jour
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/09/1998
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/07/1998
Statuts mis à jour
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/08/2023
- Modification des commissaires aux comptes
16/01/2021
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
28/11/2020
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
22/04/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2010
- fusion absorption
10/12/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/08/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2001
- Transfert du siège social de la personne morale
24/07/2000
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/02/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/07/1998
- Rapport commissaire aux apports

Annonces légales parues

06/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/02/2023
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 03/01/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Vannes 1 le 16/01/2023, Dossier 2023 00004410 réf 5604P01 2023 A 00077 Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Rue De Sèvre et Maine La Chapelle Basse Mer 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE. Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
26/04/2022
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 28/02/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lons le Saunier le 24/03/2022, Dossier 2022 00014364 Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue de l'Ecole 68790 MORSCHWILLER-LE-BAS. Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier Entrée Principale 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Référence 3904P01 2022 A 00253. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
27/01/2021
Vente d'établissements
Adresse de l'ancien propriétaire : 9 rue Jean Richepin 75116 Paris Date de l'acte : 15/01/2021 Enregistré le 19/01/2021 au service départemental de l'enregistrement Paris St Lazare Dossier 2021 00005557 référence 7564P61 2021 N00270 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
22/09/2020
Vente d'établissements
Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SPFE ANGERS 1 le 20/05/2020 sous le numéro 2020A2223 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue de Sèvre et Maine-la Chapelle Basse Mer 44450 Divatte-sur-Loire
20/09/2020
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 16/07/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE le 23/07/2020, Dossier 2020 00056063. Référence : référence 2604P01 2020A0297. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
04/08/2020
Vente d'établissements
Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SPFE ANGERS le 20/05/2020 sous le numéro 2020A02221 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue de Sèvre et Maine-la Chapelle Basse Mer 44450 Divatte-sur-Loire
17/06/2020
Vente d'établissements
Acte SSP en date du 15/05/2020, enregistré au SIE de Quimper le 19 mai 2020, sous la référence 2904P01 2020 A 00735 Adresse cédant : 202-206 avenue des Trois Provinces 49300 Cholet Parution rectificative : Le Progrès de Cornouaille du 12/06/2020
11/06/2020
Vente d'établissements
Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SI ANGERS le 20/05/2020 sous le numéro 2020 A 02221 Adresse de l'ancien propriétaire: 202-206 Rue des Trois Provinces 49300 Cholet
11/06/2020
Vente d'établissements
Acte en date du 15/05/2020 enregistré au SIE ANGERS le 20/05/2020 sous le numéro 2020 A 02223 Adresse de l'ancien propriétaire: 202-206 Rue des Trois Provinces 49300 Cholet
31/05/2020
Vente d'établissements
Acte en date du 15/05/2020 enregistré au Service de la Publicité foncière et de l'enregistrement de Brest 1 le 20/05/2020 sous le numéro Dossier 2020 00019580 référence 2904P03 2020 A 01457 Adresse de l'ancien propriétaire: 202-206 Avenue des Trois Provinces 49300 Cholet
25/02/2020
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 03/01/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 06/01/2020, Dossier 2020 00002610 Réf 7404 P01 2020 A 00175 Adresse de l'ancien propriétaire : 2018 Avenue de Genève 74700 SALLANCHES. Adresse du nouveau propriétaire : 840 du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
22/01/2020
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 24/10/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE 1 le 06/11/2019, Dossier 2019 00069897. Référence : 2604P01 2019 A 03709. Adresse de l'ancien propriétaire : 185 Rue des Hauches 26600 CHANOS-CURSON. Adresse du nouveau propriétaire : 840 Route du Mas Rillier (Entrée Principale) 69140 RILLIEUX-LA-PAPE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
03/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
11/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
28/06/2016
Vente d'établissements
Adresse de l' ancien propriétaire : 25 Boulevard Voltaire 75011 ParisDate de l' acte : 01/06/2016Enregistré le 14/06/2016 à SIE PARIS 11E STE MARGUERITEBordereau n° : 2016/267 Case n° : 7 Ext 2011Les Oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l' Article L.141-12 du code de commerce.
12/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2015
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
12/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

09/09/2025
Accord d'entreprise relatif a la definition de mesures correctives suite aux resultats de l'index egalite professionnelle de 2025 de la societe groupe mondial tissus
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
12/08/2025
Accord d’entreprise conclu dans le cadre des negociations annuelles obligatoires 2025 au sein de la societe groupe mondial tissus
Autre, précisez
26/06/2023
Accord d’entreprise relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes & les hommes de la societe groupe mondial tissus
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
22/05/2023
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des negociations annuelles obligatoires 2023
Autre, précisez
21/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du télétravail au sein de la société groupe mondial tissus
Télétravail
24/10/2022
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociation annuelles obligatoires 2022 au sein de la société groupe mondial tissus
Autre, précisez
03/10/2022
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2021 au sein de la société groupe mondial tissus
Autre, précisez
26/09/2022
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020 au sein de la société groupe mondial tissus
Autre, précisez
19/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des heures supplémentaires des salariés placés en activité partielle au sein de la société groupe mondial tissus
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
22/03/2021
Accord d'entreprise relatif a la distribution d'une prime exceptionnelle aux equipes logistiques de la societe groupe mondial tissus
Autre, précisez
16/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l’aménagent des congés payés conclu au sein de la société groupe mondial tissus
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
27/10/2020
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 au sein de la société groupe mondial tissus
Autre, précisez
05/09/2019
Accord d'entreprise relatif au cadre de mise en place du conseil économique et social de la société groupe mondial tissus
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/04/2019
Accord de méthode relatif a l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autre, précisez

Marques

trocokilo
trocokilo
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4736183
Enregistrée le : 23/02/2021
Expire le : 23/02/2021
Classes : 35
MT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4380878
Enregistrée le : 02/08/2017
Expire le : 02/08/2017
Classes : 8, 9, 16, 23, 24, 25, 26, 35, 40, 41
FILBOX
FILBOX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4259118
Enregistrée le : 22/03/2016
Expire le : 22/03/2016
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 28, 35, 40
Filbox
Filbox
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4220201
Enregistrée le : 23/10/2015
Expire le : 23/10/2015
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 25, 26, 28, 35, 40
PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES
PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4040049
Enregistrée le : 15/10/2013
Expire le : 15/10/2013
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 23, 24, 26, 27, 28, 35, 40
MA DECO 3D
MA DECO 3D
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4040050
Enregistrée le : 15/10/2013
Expire le : 15/10/2013
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 23, 24, 26, 27, 28, 35, 40
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3995815
Enregistrée le : 05/04/2013
Expire le : 05/04/2013
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 23, 24, 26, 27, 28, 35, 40
Mondial TISSUS
Mondial TISSUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3995811
Enregistrée le : 05/04/2013
Expire le : 05/04/2013
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 23, 24, 26, 27, 28, 35, 40
MONDIAL TISSUS
MONDIAL TISSUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3995630
Enregistrée le : 05/04/2013
Expire le : 05/04/2013
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 23, 24, 26, 27, 28, 35, 40
DONNEZ DU SOUFFLE A VOS IDEES!
DONNEZ DU SOUFFLE A VOS IDEES!
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3995813
Enregistrée le : 05/04/2013
Expire le : 05/04/2013
Classes : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 23, 24, 26, 27, 28, 35, 40
MONDIAL TISSUS
MONDIAL TISSUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3711507
Enregistrée le : 08/02/2010
Expire le : 08/02/2010
Classes : 24, 25, 26
MONDIAL TISSUS
MONDIAL TISSUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3482210
Enregistrée le : 16/02/2007
Expire le : 16/02/2007
Classes : 26
MAISON DE COTON
MAISON DE COTON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3137472
Enregistrée le : 18/12/2001
Expire le : 18/12/2001
Classes : 24
MONDIAL TISSUS
MONDIAL TISSUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3059571
Enregistrée le : 18/10/2000
Expire le : 18/10/2000
Classes : 0, 24, 26
MONDIAL TEXTILES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92435975
Enregistrée le : 02/10/1992
Expire le : 02/10/1992
Classes : 0, 24, 25, 26
MONDIAL TISSUS
MONDIAL TISSUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1404823
Enregistrée le : 14/04/1987
Expire le : 14/04/1987
Classes : 0, 24, 25