Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
28/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
28/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
28/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
01/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
01/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
Bilans comptables
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
31/10/2019
Bilan complet
31/10/2018
Bilan complet
31/10/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/03/2023
- Modification des commissaires aux comptes
07/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2019
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/02/2015
- Changement de président
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2010
- Divers
01/02/2010
- Divers
01/02/2010
- Divers
30/06/2009
22/10/2008
04/05/2006
25/10/2005
03/03/2005
09/02/2005
02/12/2004
27/09/2004
22/03/2004
06/02/2003
05/11/2002
20/09/2001
29/05/2001
06/04/2001
01/10/1998
Annonces légales parues
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de l'objet et de l'activité Apport-Fusion
14/10/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de dénomination sociale
08/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de président de S.A.S.
24/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2008
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
03/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
19/08/2025
Nao 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution), Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques
19/08/2025
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
15/11/2021
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
Autre, précisez
14/10/2020
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez, Evolution des primes, Egalité salariale F/H
22/09/2020
Accprd relatif a la negociation annuelle obligatoire
Procede et module de decoupage d'une bande de textile non tisse dans un procede d'enroulage de ladite bande autour d'une bobine de reception entrainee en rotation
Référence :
FR3018795
Dépôt :25/09/2015
Publication :27/05/2016
Déposant :SPOOLEX
Inventeur :LUC LASSALE, CHRISTOPHE MOUNIER
Procede de raboutage de deux articles thermofusibles sous forme de bandes ou de nappes, et module de raboutage pour la mise en œuvre dudit procede
Procede et dispositif d'ajustement de la largeur d'une bande de matiere deformable destinee a etre decoupee en plusieurs bandelettes de meme largeur ou non
