Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/07/2000
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Transfert du siège social
29/12/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
17/09/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
29/03/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
09/11/1998
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
20/10/1998
Statuts mis à jour
- Nomination de président du conseil d'administration
- Formation de société commerciale
Bilans comptables
31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
16/04/2024
- Changement de président
14/05/2021
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
18/01/2021
- Changement de président
07/10/2020
- Changement de président
07/02/2017
- Changement de président
27/07/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes TITULAIRE
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/02/2015
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/01/2014
- Changement de président
01/07/2009
- Nomination de président
01/07/2009
- Nomination de président
30/08/2005
- Reconstitution de l'actif net
09/02/2005
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
09/02/2005
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
18/01/2005
- Changement de président
14/10/2002
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/05/2002
- Changement de président
Annonces légales parues
07/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
27/01/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
30/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de président de S.A.S.
29/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
24/02/2025
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
15/07/2024
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/06/2024
Avenant à l’accord collectif portant sur la mise en place de l’activité réduite pour le maintien en emploi (arme / apld)
Autre, précisez
15/04/2024
Accord de méthode relatif à l’organisation de la négociation sur les mesures en faveur des seniors au sein de la société toyota motor manufacturing france
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
15/01/2024
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/09/2023
Protocole d'accord preelectoral 2023 pour les elections des membres du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/09/2023
Protocole d'accord preelectoral 2023 pour les elections des membres du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/07/2023
Accord portant révision des dispositions applicables au sein de la société toyota motor manufacturing france
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2023
Avenant n°5 à l'accord pour l'avenir de tmmf
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/03/2023
Accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle convention collective du 7 février 2022 au sein de la société toyota motor manufacturing france
Autre, précisez
23/01/2023
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/12/2022
Accord relatif au télétravail
Télétravail
21/11/2022
Avenant n°4 à l'accord pour l'avenir de tmmf
Reprise des données
29/08/2022
Avenant n°3 à l’accord pour l’avenir de tmmf
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Travail de nuit, Evolution des primes
21/02/2022
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2022
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/01/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur les mesures sociales mises en oeuvre dans le cadre de l'arrêt du site
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/01/2022
Avenant n°2 à l’accord pour l’avenir de tmmf
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/10/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (arme/apld)
11/10/2021
Accord collectif portant sur les mesures sociales mises en œuvre dans le cadre de l’arrêt du site
Compte épargne temps
08/02/2021
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
08/02/2021
Accord sur le calendrier de travail pour l'année 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
30/11/2020
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise sur le pouvoir d'achat et la reconnaissance au sein de la société toyota motor manufacturing france sas
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/05/2020
Accord relatif à l’accompagnement social de la crise sanitaire du covid 19
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Intéressement, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
05/05/2020
Accord annuel sur les salaires et le temps de travail année 2020
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
05/05/2020
Avenant n°1 à l'accord pour l'avenir de tmmf
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
