Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2009
Statuts mis à jour
- fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
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06/07/2009
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06/07/2009
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06/07/2009
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06/07/2009
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11/02/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
30/01/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/07/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
13/08/2002
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
25/03/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Changement de président directeur général
- Augmentation de capital Changement de président directeur général
- Augmentation de capital Changement de président directeur général
24/08/2001
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Conversion du capital en euros Modification de l'objet social Réduction du capital
- Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Conversion du capital en euros Modification de l'objet social Réduction du capital
- Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Conversion du capital en euros Modification de l'objet social Réduction du capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
29/07/2024
- Modification des commissaires aux comptes
02/05/2024
14/12/2023
- Apport en nature
29/10/2021
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
30/08/2018
- Modification des commissaires aux comptes
25/01/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
05/03/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/11/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2009
- fusion absorption
24/12/2008
- Modification des commissaires aux comptes
08/12/2008
- Apport en nature
04/06/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/12/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/03/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
02/08/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2006
21/12/2005
- Divers
09/08/2005
04/12/2001
- Divers
Annonces légales parues
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/01/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2021
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun d'apport partiel d'actif Société apporteuse : Airbus Operations SAS Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 316 route de Bayonne 31060 TOULOUSE Capital : 1.008.826.931 euros Numéro unique d'identification : 420 916 918 Lieu d'immatriculation : RCS TOULOUSE Société bénéficiaire : STELIA Aerospace SAS Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 ROCHEFORT Capital : 200.000.000 euros Numéro unique d'identification : 778 127 613 Lieu d'immatriculation : RCS LA ROCHELLE Apport de la branche complète d'activité aérostructures Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire de l'apport est prévue : Actif net : 1.733.220.462 euros Passif net : 593.004.464 euros Soit un actif net provisoire évalué à 1.140.215.998 euros Rémunération de l'apport : attribution de 91.280.000 actions nouvelles de STELIA Aerospace SAS à Airbus Operations SAS au titre d'une augmentation de capital d'un montant nominal total de 91.280.000 euros, en rémunération de l'apport Montant provisoire prévu de la prime d'apport : 1.048.935.998 euros Date du projet commun de fusion : 26/10/2021 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Dépôt au RCS de La Rochelle pour la Société STELIA Aerospace SAS Le 29 octobre 2021 Dépôt au RCS de Toulouse pour la Société Airbus Operations SAS Le 29 octobre 2021.
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
15/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
01/05/2023
Accord collectif en faveur de l’emploi et l’insertion des personnes en situation de handicap au sein d’airbus operations sas
Autre, précisez
02/08/2021
Accord relatif aux critères consitutifs des sous-commissions de la commission sante, securité et condition de travail de l'établissement de toulouse de airbus operations sas
11/02/2021
Accord sur l'adoption du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/10/2020
Avenant n°1 a l'accord collectif portant sur le statut des managers en milieu de production
Autre, précisez
02/09/2020
Avenant n°22 a l'accord d'entreprise du 31 mai 1999
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
28/08/2020
Avenant n°23 a l'accord d'entreprise du 31 mai 1999
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/06/2020
Accord relatif à la dérogation au repos dominical
Travail du dimanche
19/06/2020
Accord d'etablissement relatif a l'organisation du travail sur le programme single aisle pour le personnel sous statut horaire
30/04/2020
Accord collectif en faveur de l'emploi et l'insertion des personnes en situation de handicap au sein d'airbus operations sas
Travailleurs handicapés
27/02/2019
Avenant n°2 de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la gpec
Autre, précisez
27/02/2019
Avenant n°1 à l'accord handicap du 13/02/2017
Travailleurs handicapés
27/02/2019
Avenant n°2 à l'accord du 17/12/2009 relatif à l'assurance temps collectif "atc"
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Durée collective du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire
27/02/2019
Avenant n°22 à l'accord d'entreprise du personnel cadre du 31 mai 1999
Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
27/02/2019
Accord collectif portant sur le statut managers en milieu de production
Autre, précisez
05/12/2018
Un accord d'etablissement relatif aux horaires de travail, portant sur le programme single aisle pour les equipes non cadre "nova"
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
09/11/2018
L'accord sur l'égalité et la mixité professionnelles au sein de la société airbus opérations sas
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
27/02/2018
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel, du personnel navigant essais réception
Droit syndical, IRP, expression des salariés
19/12/2017
Un accord d'établissement relatif aux horaires des équipes de fin de semaine
Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Marques
AirN@v AirbusN@vigator
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3235859
Enregistrée le :10/07/2003
Expire le :10/07/2003
Classes :
9,
12,
16,
39,
42
AirN@v
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3235858
Enregistrée le :10/07/2003
Expire le :10/07/2003
Classes :
9,
12,
16,
39,
42
AIRBUS France
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3232831
Enregistrée le :24/06/2003
Expire le :24/06/2003
Classes :
0,
12,
37,
39,
42
GCS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93489073
Enregistrée le :22/10/1993
Expire le :22/10/1993
Classes :
0,
7,
9,
16,
28
ADOC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93489072
Enregistrée le :22/10/1993
Expire le :22/10/1993
Classes :
0,
9,
16,
28
SOJA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93484210
Enregistrée le :20/09/1993
Expire le :20/09/1993
Classes :
7
ALLIANCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1667251
Enregistrée le :24/05/1991
Expire le :24/05/1991
Classes :
12
CARAVELLE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1239939
Enregistrée le :01/07/1983
Expire le :01/07/1983
Classes :
7,
9,
11,
12,
13
Brevets
Procede de soudure de pièces par friction linéaire et traitement thermique
Référence :
FR3089443
Dépôt :12/06/2020
Publication :01/01/2021
Déposant :AIRBUS OPERATIONS
Inventeur :Stéphane VALADON, Benjamin DOD
Dispositif de deplacement et/ou d'orientation de maniere coordonnee d'un outil suiveur, procede de poncage d'une piece utilisant ledit dispositif et poste de poncage pour la mise en œuvre dudit procede
Référence :
FR3087688
Dépôt :01/05/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :AIRBUS OPERATIONS
Inventeur :YANN-HENRI LAUDRAIN, SEBASTIEN MARTIN
Procédé d’assemblage d’au moins deux pièces par soudage par transparence, procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef par soudage par transparence, structure primaire d’un mât d’aéronef ainsi obtenue et aéronef comprenant ladite structure primaire
Référence :
FR3089442
Dépôt :12/06/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)
Inventeur :Julien ALLAIN, Stéphane PERNODET
Chariot de transport et de mise en reference pour des ailes d’un aeronef
Référence :
FR3089209
Dépôt :05/06/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :AIRBUS OPERATIONS, AIRBUS
Inventeur :Jean-Marc DATAS, Jacques BOURIQUET, Jean-Mickael BRINDEAU, Patrick GUIBERT, Nicolas DARBONVILLE
Procede et systeme de traitement de signaux audio pour microphone de masque a oxygene d’un aeronef
Référence :
FR3088766
Dépôt :22/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :AIRBUS OPERATIONS
Inventeur :Benoît GAUDUIN, Nicolas CLEMENT, Benoît DIONNET
Systeme d’injection pour turbomachine, comprenant une vrille et des trous tourbillonnaires de bol melangeur
Référence :
FR3091574
Dépôt :10/07/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :Sébastien, Alain, Christophe BOURGOIS, Romain, Nicolas LUNEL, Haris MUSAEFENDIC
Système et procédé de commande d’une vitesse de rotation d’une turbomachine d’aéronef avec gestion de panne
Référence :
FR3090730
Dépôt :26/06/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Inventeur :Sébastien Jean Fernand DENEUVE, Christophe Marc Alexandre LE BRUN
Module de distribution électrique compartimenté par des cloisons comportant des canaux de ventilation et/ou de passage de câbles de commande
Référence :
FR3091461
Dépôt :03/07/2020
Publication :04/12/2020
Déposant :SAFRAN ELECTRICAL & POWER
Inventeur :Benjamin BOISNIER, Loic LEMASSON, Philippe Pierre AVIGNON
Système et procédé d’affichage d’un aéronef
Référence :
FR3090137
Dépôt :19/06/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)
Inventeur :Javier MANJON SANCHEZ, Francis BLONDEL, Cédric DESCHEEMAEKER
Dispositif de resistance au feu ameliore destine a etre interpose entre une extremite de mat d’accrochage de turbomachine d’aeronef, et un capotage de la turbomachine delimitant un compartiment inter-veine