Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE 2004-604DU 24/06/2004
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
25/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/07/2023
26/06/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/10/2022
- Changement de président
01/07/2022
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
26/10/2020
- Reconstitution de l'actif net
04/06/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/06/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
02/10/2018
- Nomination de directeur général
04/05/2018
- Attestation de constatation d'augmentation de capital
- Modification(s) statutaire(s)
12/02/2018
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
19/09/2017
- Changement de directeur général
21/06/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/10/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/09/2013
- Augmentation du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Nomination de vice-président
19/08/2013
- Regroupement des actions - Modalités et fixation du nombre d'actions nouvelles à émettre.
11/07/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de la dénomination sociale
05/09/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/09/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/07/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/07/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/12/2009
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
28/07/2009
- Modification(s) statutaire(s)
28/07/2009
- Modification(s) statutaire(s)
Annonces légales parues
04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
25/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
21/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
27/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
29/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/02/2025
Protocole d'accord nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit syndical, IRP, expression des salariés
16/12/2024
Accord portant mise en place d'un compte epargne temps
Compte épargne temps
25/11/2024
Accord collectif sur le droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
25/03/2024
Accord collectif relatif aux temps d'habillage/deshabillage/consignes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/12/2023
Accord relatif à la mise en place et aux modalités d'exercice du télétravail au sein de blue solutions
Télétravail
10/07/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place du travail de nuit et du travail en 3 * 8
Travail de nuit
11/03/2022
Avenant n°1 du 21 janvier 2022 à l'accord collectif du 12 décembre 2019 portant mise en place d'un régime de frais de santé
Prévoyance collective, autre que santé maladie
21/02/2022
Un accord collectif portant maintien de salaire à 100% pendant la durée du congé paternité
Indemnités (dont kilométrique)
22/10/2020
Un accord relatif a la mise en place de l'activite sur 6 jours
19/06/2020
Un accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat pour 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
19/05/2020
Un accord à duréee déterminée portant application des mesures de la loi du 23 mars 2020 et de l'ordonnance du 25 mars 2020 prévoyant des mesures dérogatoires pour la prise de congés payés et des rtt
Autre, précisez
28/04/2020
Avenant 8 à l'accord instaurant un régime collectif et obligatoire de prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
28/04/2020
Un accord portant mise en place d'un régime de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
14/03/2018
Un avenant n°7 a l'accord collectif instaurant un regime collectif et obligatoire de prevoyance
Abri stationnaire transportable, pour le stockage de modules de stockage d'energie electrique
Référence :
FR3069564
Dépôt :01/02/2019
Publication :23/08/2019
Déposant :BLUE SOLUTIONS
Inventeur :PIERRE MAS
Batterie lithium-soufre
Référence :
FR3018516
Dépôt :18/09/2015
Publication :23/08/2019
Déposant :BLUE SOLUTIONS, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DE NANTES
Inventeur :MARGAUD LECUYER, MARC DESCHAMPS, JOEL GAUBICHER, BERNARD LESTRIEZ, DOMINIQUE GUYOMARD
Procede et systeme de gestion de batteries electrochimiques d'une installation d'alimentation electrique en cas de defaillance de batterie(s)
Référence :
FR3052929
Dépôt :22/12/2017
Publication :26/07/2019
Déposant :BLUE SOLUTIONS
Inventeur :CHRISTIAN SELLIN, JEAN-JACQUES JESTIN, TONY TAN, YVAN AGNUS, GILLES BRUNET, MICHEL THOMAS, DOMINIQUE HINGANT
Dispositif reconfigurable de stockage d'energie par effet capacitif, systeme d'alimentation et vehicule electrique integrant ce dispositif
Référence :
FR3039313
Dépôt :27/01/2017
Publication :26/07/2019
Déposant :BLUE SOLUTIONS
Inventeur :JEAN-MICHEL DEPOND
Procede et systeme de gestion intelligente de batteries electrochimiques d'une installation d'alimentation electrique
Référence :
FR3052928
Dépôt :22/12/2017
Publication :19/07/2019
Déposant :BLUE SOLUTIONS
Inventeur :CHRISTIAN SELLIN, JEAN-JACQUES JESTIN, TONY TAN, YVAN AGNUS, GILLES BRUNET, MICHEL THOMAS, DOMINIQUE HINGANT
Procede et dispositif de caracterisation d'un module de stockage d'energie par effet capacitif.
Référence :
FR2999721
Dépôt :20/06/2014
Publication :14/06/2019
Déposant :BATSCAP
Inventeur :JEAN-MICHEL DEPOND, KARINE LE BRAS, EP. RENOUX
Batterie lithium organique
Référence :
FR3029360
Dépôt :03/06/2016
Publication :26/04/2019
Déposant :BLUE SOLUTIONS, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DE NANTES
Inventeur :MARGAUD LECUYER, MARC DESCHAMPS, JOEL GAUBICHER, PHILIPPE POIZOT, DOMINIQUE GUYOMARD, BERNARD LESTRIEZ
Systeme d'equilibrage global analogique pour un ensemble de dispositifs de stockage d'energie electrique par effet capacitif, module de stockage rechargeable, vehicule et installation electriques comprenant un tel systeme.
Référence :
FR3059166
Dépôt :25/05/2018
Publication :07/12/2018
Déposant :BLUE SOLUTIONS
Inventeur :JEAN-MICHEL DEPOND
Systeme d'equilibrage local analogique pour un ensemble de dispositifs de stockage d'energie electrique par effet capacitif, module de stockage rechargeable, vehicule de transport et installation electriques comprenant un tel systeme.
Référence :
FR3059167
Dépôt :25/05/2018
Publication :07/12/2018
Déposant :BLUE SOLUTIONS
Inventeur :JEAN-MICHEL DEPOND
Element de protection d'une borne d'un ensemble de stockage d'energie electrique
Référence :
FR3032068
Dépôt :29/07/2016
Publication :26/10/2018
Déposant :BLUE SOLUTIONS
Inventeur :ERIC GOUEZ, ERIC BAYLARD
Installation de restitution d'energie a un equipement a alimenter en energie, notamment un vehicule electrique
