Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/04/2015
Statuts mis à jour
- modification de l'intitulé de l'adresse du siège social et établissement principal suite à numérotation par la mairie
31/12/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- SIEUR D'ARQUES
- Augmentation du capital social
- Changement de président
16/12/2004
Statuts mis à jour
- DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 27.10.2004
30/12/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- STATUTS MIS A JOUR (2 PAGES)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
04/08/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/06/2024
09/02/2024
07/04/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/08/2021
- Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
14/09/2020
- Changement de président
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
- membres comité de direction
16/05/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/02/2019
- Démission(s) d'administrateur(s)
16/11/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/07/2017
29/03/2017
- Procés verbal du comité de direction pour l'erreur matérielle constatée dans le procés verbal du 18 aout 2016
03/10/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Divers
08/09/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/04/2015
- Nomination administrateur M RIBES
12/12/2013
- Rapport du Commissaire à la fusion sur la valeur des apports dans le cadre de la fusion-absorption de la société P LES CAVES DU SIEUR D'ARQUES SARL SICA COOPERATIVE par la société AIMERY SIEUR D'ARQUES
04/11/2013
- Traité relatif à la fusion absorption de la sarl les caves du sieur d'arques sica coopérative par la sas aimery sieur d'arques
19/01/2013
- Changement de représentant permanent
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
23/11/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/2002
01/01/2001
17/12/1998
Annonces légales parues
21/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la dénomination, le capital, l'administration
Accords d’entreprise
08/07/2025
Accord vendanges
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/07/2025
Accord de methode nao
Calendrier des négociations
12/08/2024
Accord egalite femmes/hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
21/06/2021
Accord egalite professionnelle
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
11/07/2019
Accord de méthode pour les négociations annuelles obligatoires années 2019/2020/2021/2022
Autre, précisez
11/07/2019
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires - année 2019
Autre, précisez
11/07/2019
Avenant de renouvellement accord portant sur l’égalité f/h du 20/01/2016
Autres dispositions Egalité professionnelle
11/07/2019
Avenant de renouvellement accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapes du 20/01/2016
