Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

RBT

ZONE INDUSTRIELLE DE LAVAUR - 63500 ISSOIRE

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

05/01/2006
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
28/06/2004
Statuts mis à jour
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Transfert du siège ZI DE LAVAUR LA BECHADE 63500 ISSOIRE
- CHANGEMENT DU PRESIDENT Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Transfert du siège ZI DE LAVAUR LA BECHADE 63500 ISSOIRE
- Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Transfert du siège ZI DE LAVAUR LA BECHADE 63500 ISSOIRE
10/05/2004
Statuts mis à jour
- CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LE COMMISSAIRE AUX COMPTES
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/11/2022
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
03/08/2022
- Changement de président
- constatation de la réalisation définitive de la fusion
15/07/2022
- Reconstitution de l'actif net
25/04/2022
- entre les sociétés SARL TRANSPORTS ARNAUD FRERES, SARL TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA, SARL TRANSPORTS BERNE SERVICES TBS , sociétés absorbées et la société SAS RBT, société absorbante
23/01/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/11/2011
- Changement de président
04/11/2005
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/11/2003
17/09/2003
25/01/2002
13/08/2001
01/08/2001
17/09/1999
29/12/1998

Annonces légales parues

29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/04/2022
Vente d'établissements
TRANSPORTS ARNAUD FRERES SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 39.331,85 EUROS SIEGE SOCIAL : 1 ROUTE DES FANGEAS 43370 SOLIGNAC SUR LOIRE 585 950 041 RCS LE PUY EN VELAY TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 76.224,51 EUROS SIEGE SOCIAL : 1 ROUTE DES FANGEAS 43370 SOLIGNAC SUR LOIRE 378 009 435 RCS LE PUY EN VELAY TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 77.000 EUROS SIEGE SOCIAL : 1 ROUTE DES FANGEAS 43370 SOLIGNAC SUR LOIRE 423 211 770 RCS LE PUY EN VELAY _____________________________________ RBT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 200.000 EUROS SIEGE SOCIAL : ZI DE LAVAUR – LA BECHADE 63500 ISSOIRE 421 346 719 RCS CLERMONT FERRAND AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Solignac du 28 février 2022, les sociétés TRANSPORTS ARNAUD FRERES, TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA, TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » et RBT ont établi un projet de fusion par absorption des sociétés TRANSPORTS ARNAUD FRERES, TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA, TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » par la société RBT. La société TRANSPORTS ARNAUD FRERES ferait apport à la société RBT de la totalité de son actif évalué à 2.399.831 euros contre la prise en charge de la totalité de son passif, évalué à 1.787.085 euros. La société TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA ferait apport à la société RBT de la totalité de son actif évalué à 4.655.735 euros contre la prise en charge de la totalité de son passif, évalué à 4.057.138 euros. La société TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » ferait apport à la société RBT de la totalité de son actif évalué à 159.126 euros contre la prise en charge de la totalité de son passif, évalué à -2.619 euros. La valeur d’apport totale des éléments d’actif composant le patrimoine des sociétés TRANSPORTS ARNAUD FRERES, TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA et TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » s’élève à 7.214.692 euros, le montant total du passif est de 5.841.604 euros soit un apport net de 1.373.088 euros. Les sociétés TRANSPORTS ARNAUD FRERES, TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA, TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » étant toutes les trois détenues à 100 % par la même société mère, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, ni échange de titres. S’agissant d’une fusion entre sociétés sœurs détenues à 100 % par la même société mère il n’y a pas de prime de fusion ni de boni ou de mali de fusion. Les sociétés TRANSPORTS ARNAUD FRERES, TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA, TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » seront dissoutes de plein droit sans qu’il y ait eu lieu de procéder à quelque opération de liquidation que ce soit. Le projet de fusion, concernant les quatre sociétés, a été déposé : -au greffe du tribunal de commerce de LE PUY EN VELAY, pour les sociétés TRANSPORTS ARNAUD FRERES, TRANSPORTS RAOUL QUOIZOLA, TRANSPORTS BENNE SERVICES « TBS » le 25 avril 2022. -Au greffe du tribunal de commerce de CLERMONT FERRAND, pour la société RBT en date du 25 avril 2022.
31/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/02/2023
Accord de prorogation de la duree des mandats des membres du cse societe transports arnaud freres
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/02/2023
Accord de prorogation de la duree des mandats des membres elus du cse de la societe transports raoul quoizola
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique