Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
29/09/2005
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/08/2003
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/10/2001
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/01/2001
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
18/06/1999
Statuts mis à jour
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
- fusion absorption
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/01/2021
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification du sigle
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification du sigle
30/08/2017
- Modification des commissaires aux comptes
23/09/2011
- Modification des commissaires aux comptes
07/12/2010
- fusion absorption
- fusion absorption
07/12/2010
- fusion absorption
- fusion absorption
04/08/2010
- fusion absorption
26/05/2008
05/05/2008
03/10/2005
- Modification des commissaires aux comptes
30/04/1999
30/04/1999
12/01/1999
Annonces légales parues
02/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Adjonction du sigle.
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2008
Modifications et mutations diverses
Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ATLANTIC C.V.I. sté par actions simplifiée RCS B 958507626, 13 Boulevard Monge 69330 MEYZIEU. ELGE ETABLISSEMENTS GRANDVUINET sté par actions simplifiée RCS B 969503978, 13 Boulevard Monge 69330 MEYZIEU. Modification du capital.
Accords d’entreprise
27/01/2025
Avenant de revision a l'accord du 21/12/2022 relatif a la modulation des horaires
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/06/2024
Avenant de révision à l'accord du 4 janvier 2018 relatif au travail de nuit
Travail de nuit
17/06/2024
Accord relatif aux contreparties travail en equipe
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
17/06/2024
Accord sur les modalités de versements de la prime d'assiduité
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
19/02/2024
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 des représentants du personnel au comité social et economique d'acta industrie
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/09/2023
Accord sur le teletravail
Télétravail
27/02/2023
Accord d'annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27/02/2023
Avenant de révision accord du 19 mars 1999 sur les horaires individualisés
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/02/2023
Accord d'entreprise negociations annuelles 2023
Autre, précisez
20/02/2023
Avenant de revision a l'accord du 4 janvier 2018 relatif au travail de nuit
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
20/02/2023
Accord collectif d'amenagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/02/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation des horaires de travail dans le cadre du coronavirus du 2 avril 2020
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/09/2020
Accord relatif à l'organisation des horaires de travail dans le cadre du coronavirus
Autre, précisez
05/05/2020
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique et au dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/05/2020
Accord d'entreprise négociations annuelles 2020
Autre, précisez
03/04/2019
Nao 2019
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
21/03/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
26/11/2018
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire 2018
19/06/2018
Accord egalite professionnelle h-f
Autres dispositions Egalité professionnelle
Marques
LUMAO
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5196394
Enregistrée le :06/11/2025
Expire le :06/11/2025
Classes :
9,
11
AERIO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5124608
Enregistrée le :25/02/2025
Expire le :25/02/2025
Classes :
11
SERENCIO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5117412
Enregistrée le :31/01/2025
Expire le :31/01/2025
Classes :
9,
11
MURAO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5110470
Enregistrée le :07/01/2025
Expire le :07/01/2025
Classes :
9,
11
MATAÏ
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5071867
Enregistrée le :23/07/2024
Expire le :23/07/2024
Classes :
11
SYNAPSE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5045358
Enregistrée le :08/04/2024
Expire le :08/04/2024
Classes :
9,
11
GENESIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5043761
Enregistrée le :02/04/2024
Expire le :02/04/2024
Classes :
11
NAVIZONE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5034966
Enregistrée le :01/03/2024
Expire le :01/03/2024
Classes :
11
NAVIZONE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5032176
Enregistrée le :21/02/2024
Expire le :21/02/2024
Classes :
9
KAGAMI
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5013634
Enregistrée le :12/12/2023
Expire le :12/12/2023
Classes :
9
MIRA
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5001288
Enregistrée le :25/10/2023
Expire le :25/10/2023
Classes :
9
H-MAX
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4981602
Enregistrée le :31/07/2023
Expire le :31/07/2023
Classes :
11
TAKAO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4411996
Enregistrée le :11/12/2017
Expire le :11/12/2017
Classes :
11
SELECT AIR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4394394
Enregistrée le :06/10/2017
Expire le :06/10/2017
Classes :
9,
11
COPERNIC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4385863
Enregistrée le :04/09/2017
Expire le :04/09/2017
Classes :
11
ABSOLUTIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4384584
Enregistrée le :28/08/2017
Expire le :28/08/2017
Classes :
11
COMETE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4372889
Enregistrée le :30/06/2017
Expire le :30/06/2017
Classes :
11
DOJO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4354644
Enregistrée le :14/04/2017
Expire le :14/04/2017
Classes :
11
COSYZONE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4323583
Enregistrée le :20/12/2016
Expire le :20/12/2016
Classes :
11
EasyManip
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4322150
Enregistrée le :13/12/2016
Expire le :13/12/2016
Classes :
11
EasyManip
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4322153
Enregistrée le :13/12/2016
Expire le :13/12/2016
Classes :
11
CALC&DESIGN
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4319646
Enregistrée le :05/12/2016
Expire le :05/12/2016
Classes :
9,
11
AQUACOSY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4307718
Enregistrée le :17/10/2016
Expire le :17/10/2016
Classes :
11
CLUB AFF AIR CLIMATISATION & VENTILATION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4272907
Enregistrée le :18/05/2016
Expire le :18/05/2016
Classes :
11,
35,
38,
42
CLUB PROXIMITE CLIMATISATION & VENTILATION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4272901
Enregistrée le :18/05/2016
Expire le :18/05/2016
Classes :
11,
35,
38,
42
Brevets
Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Référence :
FR3071592
Dépôt :29/03/2019
Publication :08/11/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :DORIAN FOURMENTIN, LAURENT DEMIA, VINCENT AUCOUTURIER
Dispositif autoalimente d'extraction ou d'insufflation d'air
Référence :
FR3061270
Dépôt :29/06/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :LAURENT DEMIA, DORIAN FOURMENTIN
Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Référence :
FR3061273
Dépôt :29/06/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :LAURENT DEMIA, DORIAN FOURMENTIN, AXEL GAUDILLOT
Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Référence :
FR3061272
Dépôt :29/06/2018
Publication :01/11/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :LAURENT DEMIA, DORIAN FOURMENTIN, AXEL GAUDILLOT
Groupe de ventilation mecanique controlee
Référence :
FR3072158
Dépôt :12/04/2019
Publication :27/09/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :LAURENT DEMIA, VINCENT AUCOUTURIER, AURELIEN DUBOIS, PAUL LECOINTE, GUILLAUME CHANUT
Procede de regulation en debit et en pression d'une installation de ventilation
Référence :
FR3070752
Dépôt :08/03/2019
Publication :30/08/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :DORIAN FOURMENTIN, LAURENT DEMIA
Dispositif de chauffage ou climatisation d'un local pour habitation
Systeme de gestion thermique d'air et de production d'eau chaude sanitaire pour un local
Référence :
FR3063132
Dépôt :24/08/2018
Publication :07/06/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :LUC SAISSET, BERNARD FLEURY
Chauffe-eau thermodynamique
Référence :
FR3035954
Dépôt :11/11/2016
Publication :05/04/2019
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :LAURENT DEMIA, SABINE PARIS, ANTOINE ESCBACH, LUC SAISSET
Batiment equipe d'un chauffe-eau thermodynamique, d'un systeme de ventilation mecanique controlee et d'une ou plusieurs sources auxiliaires, et procede de regulation du chauffe-eau thermodynamique
Dispositif de support d'une unite de ventilation, systeme de support, unite de ventilation et procede de fixation correspondants
Référence :
FR3004520
Dépôt :17/10/2014
Publication :13/01/2017
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION
Inventeur :DORIAN FOURMENTIN, LAURENT DEMIA
Adaptation du fonctionnement d'une installation comportant un chauffe-eau thermodynamique en fonction de la qualite de l'air
Référence :
FR3028013
Dépôt :06/05/2016
Publication :09/12/2016
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
Inventeur :LAURENT DEMIA, LAURENT VEROT
Dispositif de support d'un chauffe-eau thermodynamique gaine, systeme de support, chauffe-eau thermodynamique gaine et procede de fixation correspondants
Référence :
FR3004521
Dépôt :17/10/2014
Publication :04/11/2016
Déposant :ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION
Inventeur :LAURENT DEMIA
Procede de determination d'un debit d'une installation de ventilation mecanique controlee
