Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

M S S

1 RUE DES FRERES LUMIERE - 93160 NOISY-LE-GRAND
Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/10/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
04/07/2019
Statuts mis à jour
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification de l'article 20 des statuts.
- Modification(s) statutaire(s)
10/02/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
30/06/2015
Statuts mis à jour
26/07/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
20/02/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Reconstitution des capitaux propres
08/04/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
08/04/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
28/07/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
06/05/2002
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
07/01/1999
Statuts mis à jour
- Divers

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/09/2023
23/04/2021
- Changement(s) de gérant(s)
16/12/2013
- Changement(s) de gérant(s)
16/07/2013
- Changement(s) de gérant(s)
07/10/2010
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/07/2010
- Changement(s) de gérant(s)
13/05/2009
- Changement(s) de gérant(s)
23/07/2007
- Reconstitution de l'actif net
23/06/2006
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/06/2006
- Changement(s) de gérant(s)
16/09/2005
- FUSION ABSORPTION DE LA STE DELOITTE TOUCHE TOHMATSU PAR LA STE DELOITTE TOUCHE TOHMATSU AUDIT DONT LA NOUVELLE DENOMINATION EST DELOITTE & ASSOCIES.
06/08/2004
- CEDANTS: MME SANDRINE KAN , MME CHANTAL RANSON ET MR ROBERT KAN CESSIONNAIRE: SA FNAC
30/06/2003
- Changement(s) de gérant(s)
02/05/2003
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/09/2002
- Changement(s) de gérant(s)
26/09/2002
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales parues

05/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège..
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
24/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
28/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
04/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
10/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/04/2024
Accord nao 2024 mss
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
05/12/2022
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société mss
Autres dispositions Egalité professionnelle
25/04/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
28/04/2021
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions emploi
28/08/2020
Accord relatif aux mesures mises en oeuvre au sein de mss résultant de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid 19
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
10/07/2020
Avenant portant modification à l'accord relatif aux mesures mises en oeuvre au sein de la société mss résultant de la crise sanitaire liée au covid 19
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
07/05/2019
Accord nao 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/04/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
05/06/2018
Un accord relatif à la nao 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

M.S.S.
M.S.S.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3100534
Enregistrée le : 16/05/2001
Expire le : 16/05/2001
Classes : 0, 9, 37, 38, 42
MSS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98765411
Enregistrée le : 21/12/1998
Expire le : 21/12/1998
Classes : 0, 9, 28, 37, 38, 42