Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LE MICOCOULIER (PEPINIERES SAINTE MARGUERITE)

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/03/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/12/2021
- Divers
28/10/2020
- Modification des commissaires aux comptes
14/08/2018
- Le Commissaire aux Comptes Suppléant devient Commissaire aux Comptes Titulaire suite décès Commissaire aux Comptes Titulaire associé unique.
- Divers
21/09/2016
- Constatation de la Transmission des parts sociales appartenant à la société SUCCESS.
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers Modification des statuts
- Divers Modification des statuts
28/07/2016
- Démission de co-gérant
- Démission de co-gérant (s)
13/07/2015
- Changement dénomination de la rue suite décision municipale
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification des statuts
- Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification des statuts
08/08/2014
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire (s) aux comptes
31/07/2014
08/01/1999
- ETAT DES ACTES DEPOT DES FONDS

Annonces légales parues

30/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
29/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
04/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
24/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
25/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

16/12/2024
Avenant n°2 a l'accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
12/08/2024
Avenant n°1 forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
06/11/2023
Projet d'accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de forfait annuel en jour
Forfaits (en heures, en jours)
01/08/2022
Avenant accord d'entreprise relatif aux conges pour enfant malade et demenagement du 29/04/2019
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
02/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de transport
Système de prime (autre qu'évolution)
07/05/2020
Accord collectif relatif aux heures supplémentaires au sein de la société le micocoulier
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
29/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux congés pour enfant malade et déménagement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité