Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CABINET DUCHARME

7 RUE DES CORTILLOTS - 10110 CELLES-SUR-OURCE
03 25 29 87 98
contact@cabinetducharme.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
27/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
15/03/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
15/03/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
15/01/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
20/02/2003
Statuts mis à jour
- Cession de parts PAR MR PAUL DUCHARME AU PROFIT DE MR EMMANUEL DUCHARME
- Cession de parts PAR MR PAUL DUCHARME AU PROFIT DE MR EMMANUEL DUCHARME
- Cession de parts PAR MR PAUL DUCHARME AU PROFIT DE MR EMMANUEL DUCHARME

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/02/2025
- Procès-verbal de transformation
06/02/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
27/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/01/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
21/01/2025
- L’acte de nomination du commissaire à la transformation
31/01/2024
19/10/2022
- Transfert du siège social
02/04/2003
- Changement(s) de gérant(s)
16/04/1999
18/01/1999

Annonces légales parues

09/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
29/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés