Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
L'ART ET LA MATIERE PAYSAGISTE (SEVE)

L'ART ET LA MATIERE PAYSAGISTE (SEVE)

11 RUE DE L'AUDEMONT - 86240 FONTAINE-LE-COMTE
05 49 37 93 28
contact@paysagiste-lartetlamatiere.fr
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

23/04/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
23/04/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
04/05/2020
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
05/12/2017
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
29/11/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
23/09/2013
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
06/01/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
06/01/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
06/01/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
12/03/1999
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

23/04/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/02/2020
24/08/2006
18/01/2006
19/01/2004
04/12/2003
03/11/2003
14/10/2003
08/08/2003
28/07/2003
20/06/2002
13/06/2001
26/09/2000

Annonces légales parues

21/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/05/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
07/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination..
07/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2011
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social
19/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2009
Modifications et mutations diverses
Adjonction d'activité
17/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

18/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/04/2020
Accord collectif d'entreprise
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Droit à la déconnexion et outils numériques