Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COMITE DES PLANTES A PARFUM AROMATIQUES ET MEDICINALES (CPPARM)

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POIVRE DE CASSIS
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3717335
Enregistrée le : 26/02/2010
Expire le : 26/02/2010
Classes : 30
POYVRE DE CASSIS
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3717364
Enregistrée le : 26/02/2010
Expire le : 26/02/2010
Classes : 30
EPICE DE BOURGOGNE
EPICE DE BOURGOGNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3688990
Enregistrée le : 04/11/2009
Expire le : 04/11/2009
Classes : 30