Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINIUM

12 RUE VEGA - 74650 CHAVANOD
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

13/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
02/12/2015
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
19/03/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Actes officiels publiés

13/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/06/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/1999

Annonces légales parues

24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
15/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
08/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

Marques

frigidaire
frigidaire
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4544140
Enregistrée le : 17/04/2019
Expire le : 17/04/2019
Classes : 35, 45
feminin.com
feminin.com
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4448896
Enregistrée le : 25/04/2018
Expire le : 25/04/2018
Classes : 35, 45
bibop
bibop
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4394465
Enregistrée le : 06/10/2017
Expire le : 06/10/2017
Classes : 35, 45
pedalo
pedalo
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4344056
Enregistrée le : 08/03/2017
Expire le : 08/03/2017
Classes : 35, 45
hopla
hopla
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4338802
Enregistrée le : 17/02/2017
Expire le : 17/02/2017
Classes : 9, 35, 45
domaineprivé.com
domaineprivé.com
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4090163
Enregistrée le : 13/05/2014
Expire le : 13/05/2014
Classes : 42
domainium
domainium
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3924121
Enregistrée le : 03/06/2012
Expire le : 03/06/2012
Classes : 9, 35, 38, 42, 45
LIGNE 1
LIGNE 1
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3511975
Enregistrée le : 06/07/2007
Expire le : 06/07/2007
Classes : 9, 35, 38, 42, 45