Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/07/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
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- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
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31/07/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
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31/07/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
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31/07/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
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- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
27/12/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2001
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
10/11/2017
- Modification des commissaires aux comptes
17/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2009
- fusion absorption
13/05/2009
- fusion absorption
23/03/2009
- Nomination de commissaire aux apports
28/06/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2001
19/07/2001
29/06/2001
08/06/2001
22/02/2000
22/04/1999
Annonces légales parues
15/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SOCIETE FINANCIERE FSP sté par actions simplifiée RCS 438977340, 181 Route Des Sarves ZI les Iles 74370 METZ-TESSY.
01/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
18/03/2025
Un accord relatif a la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Un accord relatif a l'acquisition de la prime d'anciennete, des jours supplementaires d'anciennete et des jours parents
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/11/2024
Un accord relatif a la qualite de vie et aux conditions de travail et a l egalite entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/03/2023
Un accord relatif a la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
02/04/2021
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2020
Evolution des primes, Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/07/2019
Un accord relatif a la prorogation des mandats des representants elus du ce et dp
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/05/2019
Un accord relatif a la prorogation des mandats des representants elus du comite d'entreprise et des delegues du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/04/2019
Un accord relatif a la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
11/04/2019
Un accord sur la negociation annuelle obligatoire 2019
Evolution des primes, Egalité salariale F/H, PEE ou PEG, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
GREEN 8
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4539077
Enregistrée le :01/04/2019
Expire le :01/04/2019
Classes :
6,
40
GREEN6
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3423807
Enregistrée le :18/04/2006
Expire le :18/04/2006
Classes :
0,
6,
40
FSP-one
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3273059
Enregistrée le :11/02/2004
Expire le :11/02/2004
Classes :
0,
6,
40
Brevets
Insert de renfort composite et procede de fabrication
Référence :
FR3009832
Dépôt :27/02/2015
Publication :28/08/2015
Déposant :SNECMA
Inventeur :GILLES CHARLES CASIMIR KLEIN, GERALD SANCHEZ
