Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

09/03/2020
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/01/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
- Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
06/05/2010
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
06/05/2010
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
06/05/2010
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/11/2023
- Modification des commissaires aux comptes
07/10/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/07/2017
- Modification des commissaires aux comptes
28/06/2016
- Reconstitution des capitaux propres
06/08/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
29/01/2009
11/09/2007
19/06/2007
10/03/2006
02/08/2005
08/02/2005
23/08/2004
22/04/2004
04/11/2003
26/08/2003
26/08/2003
26/08/2003
14/03/2003
03/02/2003
03/02/2003
19/11/2002
16/08/2002
24/05/2002
02/05/2002

Annonces légales parues

13/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2016
Vente d'établissements
Acte du 28/10/2016 enregistré le 14/11/2016 au SIE LYON CENTRE, Bordereau 2016/1246 case n°11 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
24/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2010
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration. Modification de la dénomination.
03/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/02/2025
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
15/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des réunions du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marques

everteam
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4143360
Enregistrée le : 19/12/2014
Expire le : 19/12/2014
Classes : 9, 38, 42
Net.Marketing
Net.Marketing
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3178730
Enregistrée le : 07/08/2002
Expire le : 07/08/2002
Classes : 0, 9, 16, 35, 38, 39, 42
NET.SYNDICATE THE CONTENT AGGREGATOR
NET.SYNDICATE THE CONTENT AGGREGATOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3117131
Enregistrée le : 13/08/2001
Expire le : 13/08/2001
Classes : 0, 9, 16, 35, 36, 38, 39, 42
NET. EAI THE APPLICATION CONNECTORS
NET. EAI THE APPLICATION CONNECTORS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3110778
Enregistrée le : 06/07/2001
Expire le : 06/07/2001
Classes : 0, 9, 16, 35, 36, 38, 39, 42
NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3062754
Enregistrée le : 27/10/2000
Expire le : 27/10/2000
Classes : 0, 9, 35, 38, 42
NET PORTAL THE CORPORATE PORTAL
NET PORTAL THE CORPORATE PORTAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99794918
Enregistrée le : 27/05/1999
Expire le : 27/05/1999
Classes : 0, 9, 16, 35, 38, 39, 42
DOCFLOW
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99793136
Enregistrée le : 17/05/1999
Expire le : 17/05/1999
Classes : 0, 9, 38, 42
EVER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1597141
Enregistrée le : 08/06/1990
Expire le : 08/06/1990
Classes : 0, 9, 42