Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
08/11/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
28/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
28/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
05/09/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/09/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/09/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/07/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/04/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
14/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2019
- Modification des commissaires aux comptes
26/10/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
15/10/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/09/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/11/2017
- Divers Divers
- Divers
- Divers Divers
- Divers
23/11/2017
- Divers
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers
23/11/2017
- Divers
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers
18/10/2016
- Divers
04/08/2016
- Divers
06/06/2016
- Divers
06/06/2016
- Divers
06/06/2016
- Divers
26/04/2016
- Divers
08/10/2015
- Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/10/2015
- Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2015
- Divers
Annonces légales parues
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
22/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
07/10/2025
Un avenant 1 à l'accord d'entreprise de substitution conclu le 17 mars 2022 (t02722002974)
Autre, précisez
07/10/2025
Un accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique au sein de l'ues alis
Autre, précisez
07/10/2025
Un accord d'entreprise fixant le nombre et le périmètres des etablissements distincts de l'ues alis et le périmètre géographique de mise en place du cse
Autre, précisez
25/03/2025
Un accord collectif portant sur le bloc 1 des négociations obligatoires au sein de l'ues alis au titre de l'année 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
27/12/2024
Un accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur au titre de l'année 2024 au sein de l'ues alis
Autre, précisez
26/02/2024
Un accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires (nao) au sein de l'ues alis au titre de l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Travail du dimanche, Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/01/2024
Un accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (ppv) au titre de l'année 2023
Autre, précisez
20/03/2023
Un avenant n°2 à l'accord collectif portant sur le dialogue social au sein de l'unité économique et sociale alis
Droit syndical, IRP, expression des salariés
06/02/2023
Un avenant n° 1 à l'accord collectif portant sur le dialogue social au sein de l'unité économique et sociale alis
Autre, précisez
30/01/2023
Un accord collectif portant sur le bloc 1 des négociations obligatoires au sein de l'ues alis au titre de l'année 2023
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
19/12/2022
Un accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (ppv) au titre de l'année 2022
Autre, précisez
25/07/2022
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l'unité économique et sociale alis du 7 juillet 2022 au 6 juillet 2026 (4 ans)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Couverture complémentaire santé - maladie, Non discrimination - Diversité, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H
27/06/2022
Un accord collectif relatif a la mise en place d’un regime de garanties collectives obligatoires en matiere de prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/06/2022
Un accord collectif portant sur le dialogue social au sein de l'ues alis
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
27/06/2022
Un accord d’entreprise de substitution au sein de l’unite economique et sociale alis
Travail à temps partiel, Travail du dimanche, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
27/06/2022
Un accord d'entreprise de méthode et d'adaptation dans le cadre des noe 2022 au sein de l'ues alis
Calendrier des négociations
27/06/2022
Un accord collectif relatif a la mise en place d’un regime collectif et obligatoire en matiere de remboursement complementaire des frais de sante (non cadres)
Couverture complémentaire santé - maladie
27/06/2022
Un accord collectif relatif a la mise en place d’un regime collectif et obligatoire en matiere de remboursement complementaire des frais de sante (cadres)