Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CEPL BEVILLE

55 CHEMIN DES ENGRENAUDS - 13660 ORGON
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

04/12/2013
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification de l'article 22 des statuts
29/05/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- modification de l'article 22 des statuts
15/03/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification de l'article 22 des statuts
03/06/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers Divers Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers Divers Divers
- ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
- FIN DE MANDATS DES ADMINISTRATEURS ET P.C.A.
- NOMINATON DU PRESIDENT
- MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
- Transformation en S.A.S.
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION EN S.A.S.DU 26/04/02
10/08/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Divers
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Divers
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers Divers
- RATIFICATION DE LA COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR
- MODIFICATION DES ARTICLES 7 ET 8 DES STATUTS
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
27/07/1999
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers Divers
- NOMINATION DU PRESIDENT
- Constitution
- ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS
- LISTE DES SOUSCRIPTEURS
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE COMMISSAIRES AUX COMPTESTITULAIRE DU 13/07/99
- LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTESSUPPLEANT DU 19/07/99

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/08/2023
22/09/2021
- Transfert du siège social
04/03/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/11/2017
- Modification des commissaires aux comptes
12/09/2013
- Modification des commissaires aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/10/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Changement de président
03/05/2002
- Divers
- Divers
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYMEEN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Annonces légales parues

23/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2021
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
24/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

03/06/2025
Accord d'entreprise relarif au contingent annuel d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
30/12/2024
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
20/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la rémunération; le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/06/2021
Accord d’entreprise relatif à la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise
28/08/2020
Accord collectif relatif a la duree et l'amenagement du temps de travail au sein de la societe cepl beville
Forfaits (en heures, en jours), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit
10/07/2020
Accord d'enteprise relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise