Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OENO CONCEPT

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

23/04/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
23/04/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/10/2020
Bilan complet
31/10/2019
Bilan complet
31/10/2018
Bilan complet
31/10/2017
Bilan complet
31/10/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/04/2021
- Changement de président
12/01/2021
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/08/2005
10/12/2004
10/11/2004
11/07/2003
22/05/2003
25/11/1999
29/09/1999
28/07/1999

Annonces légales parues

02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
11/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2008
Jugement
Jugement déboutant la sas oéno concept de sa requête aux fins de modification du plan
01/08/2008
Jugement
Jugement modifiant le plan de continuation.
22/04/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/01/2023
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 07/09/2017
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution)
30/11/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 07/09/2017
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
27/10/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 07/09/2017
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail

Procédures collectives

09/12/2008
Jugement modifiant le plan de continuation
Jugement déboutant la sas oéno concept de sa requête aux fins de modification du plan
15/07/2008
Jugement modifiant le plan de continuation
Jugement modifiant le plan de continuation.

Marques

OENOVAR
OENOVAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3516896
Enregistrée le : 26/07/2007
Expire le : 26/07/2007
Classes : 7, 32, 33
OENO CONCEPT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR93460055
Enregistrée le : 18/03/1993
Expire le : 18/03/1993
Classes : 0, 6, 7, 9, 11, 40, 42
504
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92423447
Enregistrée le : 19/06/1992
Expire le : 19/06/1992
Classes : 0, 6, 7, 20
MAGNUM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1533671
Enregistrée le : 30/05/1989
Expire le : 30/05/1989
Classes : 7
T.S.R.
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1521065
Enregistrée le : 28/03/1989
Expire le : 28/03/1989
Classes : 6
GYROPALETTE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1534396
Enregistrée le : 28/03/1989
Expire le : 28/03/1989
Classes : 7

Brevets

Systeme de remuage d'au moins un conteneur contenant des objets
Systeme de remuage d'au moins un conteneur contenant des objets
Référence : FR2970973
Dépôt : 03/08/2012
Publication : 15/03/2013
Déposant : OENO CONCEPT
Inventeur : FRANCOIS LE GALL
Systeme de remuage d'au moins un conteneur contenant des objets
Systeme de remuage d'au moins un conteneur contenant des objets
Référence : FR2970972
Dépôt : 03/08/2012
Publication : 15/03/2013
Déposant : OENO CONCEPT
Inventeur : FRANCOIS LE GALL