Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
27/02/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
27/02/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/01/2016
Statuts mis à jour
- de l'article 17.4 des statuts
07/08/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
25/06/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
16/09/2010
Statuts mis à jour
- NOMINATION DE DEUX DIRECTEUR GENERAUX DELEGUES
- Changement de la dénomination sociale
- Reconstitution de l'actif net
16/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Reconstitution de l'actif net
- NOMINATION DE DEUX DIRECTEUR GENERAUX DELEGUES
16/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Reconstitution de l'actif net
- NOMINATION DE DEUX DIRECTEUR GENERAUX DELEGUES
06/04/2010
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Réduction et augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION
06/04/2010
Statuts mis à jour
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION
- Réduction du capital social
- Réduction et augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
06/04/2010
Statuts mis à jour
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION
- Réduction du capital social
- Réduction et augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
24/05/2002
Statuts mis à jour
- DE
- des statuts avec la loi du 15-05-2001
- CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT / STATUTS MIS A JOUR
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/09/2024
23/11/2022
23/11/2022
23/11/2022
29/09/2021
- Délégation permanente
29/05/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
23/01/2017
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
06/06/2016
- Changement de président
03/06/2015
- Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
28/07/2014
- partant : LA CLINIQUE DAUTANCOURT nouvel : LA CLINIQUE VIGNOLI
- M. Olivier RIT
28/07/2014
- M. Olivier RIT
- partant : LA CLINIQUE DAUTANCOURT nouvel : LA CLINIQUE VIGNOLI
03/07/2012
- Changement de directeur général
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de représentant permanent
03/07/2012
- Changement de représentant permanent
- Changement de directeur général
- Changement de président du conseil d'administration
27/10/2011
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président directeur général
19/08/2011
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
19/08/2011
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
11/01/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
06/11/2008
- DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement de président
06/11/2008
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement de président
- DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
07/03/2008
- Changement de directeur général
- Changement de représentant permanent
07/03/2008
- Changement de représentant permanent
- Changement de directeur général
07/03/2008
- Changement de représentant permanent
- Changement de directeur général
17/08/2007
- Reconstitution de l'actif net
10/08/2007
- Cooptation d'administrateurs
Annonces légales parues
21/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
08/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
06/02/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
12/12/2022
Avenant n°2 à l'accord aménagement temps de travail au sein d'hpc conclu le 11 janvier 2021
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
31/10/2022
Proces verbal d'accord nao 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H
24/10/2022
Avenant à l'accord aménagement du temps de travail au sein d'hpc conclu 11 janvier 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/10/2022
Avenant n°1 à l'accord rémunération hpc conclu le 11 janvier 2021
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2021
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'hôpital privé clairval
Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2021
Accord collectif portant sur la rémunération au sein de l'hôpital privé clairval
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/09/2020
Accord collectif accord sur prorogation des mandats en cours et modalités de fonctionnement des instituions représentatives du personnel
Calendrier des négociations, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/08/2019
Accord d'entreprise portant reconnaissance des établissements distincts ainsi que de mise en place des csee et csec
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/08/2019
Accord relatif sur la mise en place du vote electronique pour les elections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
28/05/2019
Accord relatif à l'alignement des mandats des représentants du personnel rdp sur cvl
Droit syndical, IRP, expression des salariés
25/02/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
24/08/2018
Accord collectif gestion prévisionnelle des emplois et compétences
