Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

03/01/2019
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
20/06/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
20/06/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
22/06/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
19/07/2013
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
26/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Réalisation des augmentation et réductions de capital
- relatif à l'exatitude de l'arrêté des comptes
- établi par le commissaire aux comptes
26/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Réalisation des augmentation et réductions de capital
- relatif à l'exatitude de l'arrêté des comptes
- établi par le commissaire aux comptes
26/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Réalisation des augmentation et réductions de capital
- relatif à l'exatitude de l'arrêté des comptes
- établi par le commissaire aux comptes
26/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Réalisation des augmentation et réductions de capital
- relatif à l'exatitude de l'arrêté des comptes
- établi par le commissaire aux comptes
26/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Réalisation des augmentation et réductions de capital
- relatif à l'exatitude de l'arrêté des comptes
- établi par le commissaire aux comptes

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

13/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/09/2024
02/09/2024
24/07/2023
06/02/2023
- Nomination de directeur général
- Révocation de directeur général
15/10/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/10/2018
28/09/2018
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
20/10/2017
- Changement d'administrateurs
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination du Président Directeur Général
19/07/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/01/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
02/01/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
04/01/2011
- Départ du Directeur Général délégué & Administrateur
24/07/2008
01/08/2007
18/06/2007
08/01/2007
31/10/2006
19/11/2002
19/11/2002
14/08/2001
14/08/2001
06/08/2001
21/10/1999

Annonces légales parues

30/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/10/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2019
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.
30/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
27/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/05/2019
Les negociations annuelles obligatoires 2018
Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez, Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Travailleurs handicapés, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
11/05/2018
Les negociations annuelles obligatoires 2017
Système de prime (autre qu'évolution), Intéressement, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/05/2018
Le droit a la deconnexion
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

SURFASCAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3108123
Enregistrée le : 22/06/2001
Expire le : 22/06/2001
Classes : 0, 9, 10
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3013456
Enregistrée le : 10/03/2000
Expire le : 10/03/2000
Classes : 0, 7, 9
MOVOMATIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97683788
Enregistrée le : 23/06/1997
Expire le : 23/06/1997
Classes : 0, 7, 9
ETAMIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1584729
Enregistrée le : 03/04/1990
Expire le : 03/04/1990
Classes : 0, 7, 9

Brevets

Dispositif de controle des portees des tourillons et manetons d'un vilebrequin
Dispositif de controle des portees des tourillons et manetons d'un vilebrequin
Référence : FR2948758
Dépôt : 04/02/2011
Publication : 18/11/2011
Déposant : HOMMEL-ETAMIC FRANCE SA
Inventeur : FRANCOIS DE COOL, THIERRY LYKO