Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Fiche entreprise

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

28/10/2015
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
30/12/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
11/02/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
30/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
30/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
08/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
08/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
23/07/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
23/07/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
20/03/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/06/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
15/09/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
16/04/2002
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
09/10/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros
07/09/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

19/10/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/01/2020
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
18/04/2017
- Modification des commissaires aux comptes
11/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
08/09/2011
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/03/2007
- Cession de parts
28/02/2005
- Divers
22/10/1999

Annonces légales parues

06/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2020
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2015
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
17/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/01/2015
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
20/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
08/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

m3 SYSTEMS
m3 SYSTEMS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3489312
Enregistrée le : 21/03/2007
Expire le : 21/03/2007
Classes : 9, 35, 38, 42

Brevets

Procede pour la poursuite robuste d’au moins un parametre d’un signal gnss
Procede pour la poursuite robuste d’au moins un parametre d’un signal gnss
Référence : FR3086065
Dépôt : 20/03/2020
Publication : 25/12/2020
Déposant : M3 SYSTEMS, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : FRANCOIS-XAVIER MARMET, NABIL JARDAK
Procede de georeferencement et systeme pour la mise en oeuvre d'un tel procede.
Procede de georeferencement et systeme pour la mise en oeuvre d'un tel procede.
Référence : FR2966923
Dépôt : 04/05/2012
Publication : 26/04/2013
Déposant : M3 SYSTEMS
Inventeur : PIERRE GRUYER