Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

OFFICE DE TOURISME

PLACE RAYMOND GLEIZES - 11430 GRUISSAN
04 68 49 09 00
office.tourisme@gruissan-mediterranee.com
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/04/2021
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
02/04/2021
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination de directeur général
- Nomination de président

Actes officiels publiés

10/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Annonces légales parues

13/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/04/2021
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

13/11/2023
Accord salarial du 04 octobre 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/10/2023
Vote dematerialise par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
26/12/2022
Accord salarial
Système de prime (autre qu'évolution)
10/10/2022
Accord de l egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
11/03/2022
Accord sur augmentation de salaire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/01/2022
Accord nao
Système de prime (autre qu'évolution)
11/10/2021
Compte epargne temps
Compte épargne temps
11/12/2020
Accord salarial du 6 octobre 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
31/01/2020
Accord salarie du 3 septembre 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
13/12/2018
Accord salarial du 18 septembre 2018
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
09/11/2018
Accord salarial 28/06/2018 - 13eme mois
Evolution des primes
18/01/2018
Nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

GRUISSAN OT
GRUISSAN OT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4621028
Enregistrée le : 05/02/2020
Expire le : 05/02/2020
Classes : 35, 41, 45
FESTEJADES
FESTEJADES
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4621032
Enregistrée le : 05/02/2020
Expire le : 05/02/2020
Classes : 35, 41
37°2
37°2
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4606464
Enregistrée le : 10/12/2019
Expire le : 10/12/2019
Classes : 18, 24, 25, 28
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4523069
Enregistrée le : 07/02/2019
Expire le : 07/02/2019
Classes : 16, 35, 45
Gruissan Beach Rugby
Gruissan Beach Rugby
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4522900
Enregistrée le : 07/02/2019
Expire le : 07/02/2019
Classes : 25, 28, 41
Gruissan Sailing Center
Gruissan Sailing Center
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3868164
Enregistrée le : 19/10/2011
Expire le : 19/10/2011
Classes : 16, 22, 25, 28, 38, 39, 41
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3868170
Enregistrée le : 19/10/2011
Expire le : 19/10/2011
Classes : 16, 22, 25, 28, 38, 39, 41