Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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CUMA DE BELLEVUE
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Statuts de l’entreprise
14/05/2019
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Extension de la circonscription territoriale
- Modification ART 2 - 5
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27/04/2012
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- mise en harmonie avec l'arrêté du 25.03.2009-
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27/04/2012
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- mise en harmonie avec l'arrêté du 25.03.2009-
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Actes officiels publiés
28/03/2013
- Election du Bureau + liste des administrateurs
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12/09/2002
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