Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
KEOLIS PAYS DU FOREZ

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4 BOULEVARD ETIVALLIERE - 42000 SAINT-ETIENNE
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

11/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/08/2024
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
14/11/2023
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
22/09/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la dénomination de la personne morale Continuation de la société malgré les pertes Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification des commissaires aux comptes
17/06/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
20/06/2013
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/04/2013
Statuts mis à jour
- fusion absorption fusion absorption Augmentation de capital Modification des statuts
- fusion absorption fusion absorption Augmentation de capital Modification des statuts
- fusion absorption fusion absorption Augmentation de capital Modification des statuts
23/04/2013
Statuts mis à jour
- fusion absorption fusion absorption Augmentation de capital Modification des statuts
- fusion absorption fusion absorption Augmentation de capital Modification des statuts
- fusion absorption fusion absorption Augmentation de capital Modification des statuts
17/10/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
07/03/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
07/03/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
08/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
08/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
10/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
10/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
08/12/2010
Statuts mis à jour
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2010
Statuts mis à jour
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2010
Statuts mis à jour
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2004
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/06/2022
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/08/2021
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
01/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/12/2020
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/01/2020
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
18/12/2018
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/10/2013
- Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/2012
21/12/2012
21/11/2012
- fusion absorption
21/11/2012
- fusion absorption
18/07/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2012
- Apport fusion
23/05/2012
- Projet de fusion
20/09/2006
- Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2000
- Nomination de gérant (s)
- Nomination de gérant (s)

Annonces légales parues

26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
13/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
11/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
02/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
25/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
06/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.

Accords d’entreprise

12/08/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/03/2025
Protocole d'accordnao année 2023
Autre, précisez
02/10/2023
Accord mise en place vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
02/10/2023
Accord d'aménagement du temps de travail et de la rémunération
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps
28/08/2023
Accord sur le périmètre et le fonctionnement du cse
Calendrier des négociations, Commissions paritaires, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/05/2022
Protocole d'accord nao année 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
22/11/2021
Protocole d'accord de fin de conflit
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
25/09/2020
Accord d'entreprise sur les salaires - nao 2020
Télétravail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Intéressement, Evolution des primes
26/02/2020
Accord d'entreprise sur la réduction des mandats de la dup de cp loire
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019-
Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Intéressement, Egalité salariale F/H, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Couverture complémentaire santé - maladie
07/08/2018
Accord nao 2018
Autre, précisez

Procédures collectives

27/04/2011
Jugement modifiant le plan de continuation
Jugement modifiant le plan de continuation.
13/01/2010
Jugement modifiant le plan de continuation
Jugement modifiant le plan de continuation.