Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ETS J&Y CHARRIAU

ETS J&Y CHARRIAU

10 RUE DES PEUPLIERS - 44270 SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE
02 40 31 18 72
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Statuts Bilans

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

31/07/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

13/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
26/02/2004
23/03/2000

Annonces légales parues

13/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
03/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

12/02/2021
Accord d’entreprise relatif au forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

TPS3
TPS3
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3566895
Enregistrée le : 03/04/2008
Expire le : 03/04/2008
Classes : 6, 7, 11, 19, 20
CHARRIAU
CHARRIAU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3539903
Enregistrée le : 27/11/2007
Expire le : 27/11/2007
Classes : 6, 7, 11, 19, 20

Brevets

Installation de transfert de lait, equipee d'au moins un echangeur thermique assurant le refroidissement partiel du lait transfere
Installation de transfert de lait, equipee d'au moins un echangeur thermique assurant le refroidissement partiel du lait transfere
Référence : FR3066358
Dépôt : 23/11/2018
Publication : 05/07/2019
Déposant : ETS J. & Y. CHARRIAU
Inventeur : JACQUES CHARRIAU
Installation de transfert de lait, equipee d'au moins un echangeur thermique assurant le refroidissement partiel du lait transfere
Installation de transfert de lait, equipee d'au moins un echangeur thermique assurant le refroidissement partiel du lait transfere
Référence : FR3049161
Dépôt : 29/09/2017
Publication : 16/03/2018
Déposant : ETS J. & Y. CHARRIAU
Inventeur : YVES CHARRIAU, JACQUES CHARRIAU
Systeme pour la collecte de lait
Systeme pour la collecte de lait
Référence : FR3044204
Dépôt : 02/06/2017
Publication : 17/11/2017
Déposant : ETS J. & Y. CHARRIAU
Inventeur : JOSEPH CHARRIAU
Installation pour la recolte du lait, equipee d'au moins un echangeur thermique
Installation pour la recolte du lait, equipee d'au moins un echangeur thermique
Référence : FR3002828
Dépôt : 12/09/2014
Publication : 13/03/2015
Déposant : ETS J. & Y. CHARRIAU
Inventeur : JACQUES CHARRIAU, YVES CHARRIAU
Installation de transfert de lait depuis une machine a traire jusqu'a une cuve de stockage, equipee d'au moins un echangeur thermique
Installation de transfert de lait depuis une machine a traire jusqu'a une cuve de stockage, equipee d'au moins un echangeur thermique
Référence : FR2955851
Dépôt : 05/08/2011
Publication : 23/03/2012
Déposant : ETS J.& Y. CHARRIAU
Inventeur : JACQUES CHARRIAU, YVES CHARRIAU