Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES LYS D ARGENT (ASSOCIATION)
6 RUE SAINT DAMIEN - 68300 SAINT-LOUIS
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Accords d’entreprise
27/12/2024
Avenant n°1 a l’accord relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail du 16 octobre 2023
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/12/2024
Avenant n° 1 a l’accord relatif a la remuneration, le temps et l’organisation du travail et le partage de la valeur ajoutee du 16 octobre 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/01/2024
Accord relatif a la remuneration, le temps et l’organisation du travail et le partage de la valeur ajoutee
Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/01/2024
Accord relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/01/2024
Accord relatif aux modalites d’attribution de la prime decentralisee, dite prime de presenteisme, et de son reliquat
Système de prime (autre qu'évolution)
25/07/2022
Avenant n°3 à l’accord relatif à l’organisation du temps de travail du 7 novembre 2018
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
21/02/2022
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/11/2021
Avenant n°2 à l’accord relatif à l’organisation du temps de travail du 7 novembre 2018
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/08/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée et son reliquat
Système de prime (autre qu'évolution)
22/03/2021
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour les salariés réalisant leur travail à domicile
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/11/2020
Accord relatif aux déroulements des entretiens professionnels
Autre, précisez
24/02/2020
Accord relatif à la base de données économique et sociale
Autre, précisez
24/02/2020
Accord collectif de travail relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée et son reliquat
Système de prime (autre qu'évolution)
24/02/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 7/11/2018
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Forfaits (en heures, en jours), Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
27/02/2019
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail à temps partiel