Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMUS (HOTEL D'ARC)

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Statuts de l’entreprise

20/07/2016
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Changement de président
27/06/2016
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique en SAS
- Nomination de président
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement de forme juridique en SAS
- Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/05/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
26/05/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
26/05/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
26/05/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
26/05/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
26/05/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
26/05/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
20/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
20/01/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
12/03/2002
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Divers SUPPRESSION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/07/2022
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
17/06/2016
07/01/2003
- Reconstitution de l'actif net
18/04/2000
- Constitution

Annonces légales parues

26/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/08/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
13/07/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
18/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
27/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés