Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CHRISTIAN MOREAU

110 RUE FREDERIC FAYS - 69100 VILLEURBANNE
04 74 56 46 72
chmoreau@christian-moreau.com
Statuts Bilans

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Numéro EORI
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/09/2024
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/12/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Bilans comptables

31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/01/2025
- Modification des commissaires aux comptes
11/10/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/10/2021
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/10/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2018
- Modification des commissaires aux comptes
22/07/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2008
18/09/2008
29/07/2008
22/07/2008
02/10/2007
20/09/2006
17/10/2003
20/04/2000

Annonces légales parues

03/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/09/2024
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
12/07/2024
Jugement
Jugement modifiant le plan de redressement.
29/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/10/2021
Jugement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne
20/12/2020
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 novembre 2020, désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la Personne de Maître Fabrice Chretien le century 8 rue Blanqui 42026 Saint-Étienne CEDEX 1. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
21/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
05/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2008
Modifications et mutations diverses
Réduction du capital Augmentation de capital
01/10/2008
Modifications et mutations diverses
Changement de président de S.A.S.

Accords d’entreprise

05/09/2022
Accord collectif d'entreprise - changement mutuelle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie
08/08/2022
Accord collectif d'entreprise - changement mutuelle
Couverture complémentaire santé - maladie

Procédures collectives

03/07/2024
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
13/10/2021
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne
09/12/2020
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 novembre 2020, désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la Personne de Maître Fabrice Chretien le century 8 rue Blanqui 42026 Saint-Étienne CEDEX 1. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Marques

France 2024
France 2024
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4960577
Enregistrée le : 10/05/2023
Expire le : 10/05/2023
Classes : 25
Moreau
Moreau
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4862703
Enregistrée le : 20/04/2022
Expire le : 20/04/2022
Classes : 18, 24, 25, 28
M
M
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4862700
Enregistrée le : 20/04/2022
Expire le : 20/04/2022
Classes : 18, 24, 25, 28
Nom d'une CULOTTE !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4751134
Enregistrée le : 02/04/2021
Expire le : 02/04/2021
Classes : 3, 25
MOREAU
MOREAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3934412
Enregistrée le : 16/07/2012
Expire le : 16/07/2012
Classes : 18, 25, 28
CHRISTIAN MOREAU, LES COULEURS DE LA COMPETITION
CHRISTIAN MOREAU, LES COULEURS DE LA COMPETITION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1608733
Enregistrée le : 03/08/1990
Expire le : 03/08/1990
Classes : 0, 24, 25, 28
CM CHRISTIAN MOREAU
CM CHRISTIAN MOREAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1608732
Enregistrée le : 03/08/1990
Expire le : 03/08/1990
Classes : 0, 24, 25, 28

Brevets

Justaucorps equipe d’un dispositif lumineux
Justaucorps equipe d’un dispositif lumineux
Référence : FR3051326
Dépôt : 24/11/2017
Publication : 08/06/2018
Déposant : CHRISTIAN MOREAU
Inventeur : OLIVIER ROUBY, HENRI DUPRAZ
Piece de vetement feminin pour une activite sportive et ensemble de justaucorps comprenant une telle piece
Piece de vetement feminin pour une activite sportive et ensemble de justaucorps comprenant une telle piece
Référence : FR2978648
Dépôt : 08/02/2013
Publication : 26/07/2013
Déposant : CHRISTIAN MOREAU
Inventeur : MARIE FRANCE D AUTRYVE