Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TERRA NOVELLA

9 RUE GEORGES BRASSENS - 33240 SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC
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Statuts de l’entreprise

11/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
11/07/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
30/11/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
30/11/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
30/11/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir

Actes officiels publiés

28/03/2007
26/05/2005
13/03/2004
13/03/2004
18/12/2002
09/05/2000

Annonces légales parues

22/07/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
04/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2010
Modifications et mutations diverses
09/12/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. Modification de représentant.
03/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

TERRA NOVELLA
TERRA NOVELLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3486549
Enregistrée le : 05/03/2007
Expire le : 05/03/2007
Classes : 35, 36, 37