Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BRUNO SIMARD MENUISERIES

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40 RUE ARISTIDE BRIAND - 70300 SAINT-SAUVEUR

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Statuts de l’entreprise

20/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
26/04/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
09/11/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
16/07/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Donation/partage de parts

Bilans comptables

30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/05/2025
- Procès-verbal de transformation
20/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/12/2024
- Le rapport du commissaire à la transformation
26/04/2024
- Certificat de dépôt de fonds
26/02/2024
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
12/08/2008
01/01/2000

Annonces légales parues

13/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
13/11/2016
Vente d'établissements
Achat suite à résiliation de la location-gérance Acte notarié du 22/09/2016 enregistré au SIE de Vesoul le 05/10/2016 Bordereau 2016/612 case n°1 Domicile précédent propriétaire : 40 rue Aristide Briand 70300 Saint Sauveur Délai des oppositions : 10 jours
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
21/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2008
Modifications et mutations diverses
augmentation du capital ancien : 9 000 euros ; date d'effet : 30/06/2008