Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TELECOM DESIGN

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

28/06/2022
Statuts mis à jour
- Modification de la rédaction des articles 13 et 8 des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
24/04/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
03/05/2018
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
10/07/2017
Statuts mis à jour
- réalisation (pv enregistré)
- réalisation (pv enregistré)
13/07/2016
Statuts mis à jour
- INSTITUTION D UN COLLEGE DE CENSEURS
- Délégation de pouvoir
22/02/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
29/04/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
07/05/2013
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
14/12/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- CONSTATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
- SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
- SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFRENTIEL DE SOUSCRIPTION ET SUR L'INSCRIPTION DANS LES STATUTS DES MODALITES DE CONVERSION DES ACTIONS DE PREFERENCES ACTIONS AP
13/07/2009
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
13/07/2009
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
13/07/2009
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
13/07/2009
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
03/04/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
08/10/2001
Statuts mis à jour
- ABSORPTION DE LA SOCIETE ALTURIS
- EN CONFORMITE AVEC LA LOI 2001-420 DU 15-05-2001 DITE LOI NR E
- Délégation de pouvoir
- NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX DELEGUES
- Délégation de pouvoir
- Divers
- Fusion absorption

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/12/2023
08/12/2023
06/09/2023
19/07/2023
03/02/2020
22/07/2019
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
01/08/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
24/07/2018
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Délégation de pouvoir
25/04/2017
- Réduction du capital social
03/02/2016
- sous condition suspensive
- autorisation d'émission d'obligations convertibles en actions
21/01/2016
- rapport rectifié
19/01/2016
- CHARGE D APPRECIER LES AVANTAGES PARTICULIERS ATTACHES A L EMISSION D ACTIONS DE PREFERENCE
06/07/2015
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/07/2013
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
10/12/2012
- Autorisation d'émission d'obligations convertibles en actions.
- Autorisation conférée au Conseil d'Administration aux fins de procéder à une augmentation du capital.
26/10/2012
- par voie d'émission d'actions de préférence
08/04/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
- de la Société INFO NETWORK SYSTEMS
07/07/2008
- Changement de directeur général
- Délégation de pouvoir
30/05/2007
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Délégation de pouvoir
20/07/2005
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/08/2001
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS REALISES PAR LA SOCIETE ALTURIS LORS DE SA FUSION ABSORPTION PAR LA SOCIETE TELECOM DESIGN
29/06/2001
- PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SA TELECOM DESIGN LA SOCIETE ABSORBANTE ET LA SA ALTURIS LA SOCIETE ABSORBEE
22/05/2001
- AGREMENT D'UNE CESSION D'ACTIONS
- LE CONSEIL DECIDE DE CONVOQUER L'ASSEMBLEE LE 02-09-2000 EN VUE DE DELIBERER SUR LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT D'UN ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE
22/05/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent

Annonces légales parues

26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2020
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
25/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
06/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
22/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
23/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Accords d’entreprise

10/02/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

MIDU
MIDU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4221609
Enregistrée le : 29/10/2015
Expire le : 29/10/2015
Classes : 9, 37, 45
Xdungle ; noir et blanc
Xdungle ; noir et blanc
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3442154
Enregistrée le : 06/07/2006
Expire le : 06/07/2006
Classes : 9, 38, 42
Xrouter ; noir et blanc
Xrouter ; noir et blanc
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3442157
Enregistrée le : 06/07/2006
Expire le : 06/07/2006
Classes : 9, 38, 42
VITAL BASE PRO
VITAL BASE PRO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3334966
Enregistrée le : 14/01/2005
Expire le : 14/01/2005
Classes : 9, 38, 45
VITAL BASE HOME
VITAL BASE HOME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3334967
Enregistrée le : 14/01/2005
Expire le : 14/01/2005
Classes : 3, 38, 45
TD TELECOM DESIGN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3136893
Enregistrée le : 14/12/2001
Expire le : 14/12/2001
Classes : 0, 9, 35, 37, 38, 42

Brevets

Procede et dispositif de surveillance et de detection de chutes
Procede et dispositif de surveillance et de detection de chutes
Référence : FR3059454
Dépôt : 01/06/2018
Publication : 10/05/2019
Déposant : TELECOM DESIGN
Inventeur : EMMANUEL RAVON, DIDIER FILHOL, AURELIEN GIBIAT
Procede de radio emission et dispositif radio-emetteur adapte
Procede de radio emission et dispositif radio-emetteur adapte
Référence : FR2987192
Dépôt : 23/08/2013
Publication : 05/12/2014
Déposant : INFO NETWORK SYSTEMS
Inventeur : ERIC MARTIN, DIDIER FILHOL
Dispositif de detection de chute
Dispositif de detection de chute
Référence : FR2949168
Dépôt : 18/02/2011
Publication : 14/12/2012
Déposant : INFO NETWORK SYSTEMS
Inventeur : ERIC MARTIN