Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COGELEC

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370 RUE DE MAUNIT - 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE
02 51 65 05 79
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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

21/06/2017
Statuts mis à jour
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
25/09/2015
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
20/10/2014
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
25/09/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
19/06/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
19/05/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : POLE DU LANDREAU (85130) LA VERRIE
15/06/2004
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
17/06/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/05/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
06/03/2001
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
05/10/2000
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

12/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/08/2024
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/08/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
24/08/2023
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/02/2022
- Fin de mandat d'administrateur
13/07/2018
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
09/05/2018
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
12/01/2018
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
03/04/2017
15/06/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/06/2014
- Réduction du capital social
28/05/2013
- Changement de président
10/03/2009
- Divers APPROBATION DU PRINCIPE D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL DELEGATION AU PRESIDENT
14/03/2002
- Changement de président

Annonces légales parues

16/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/09/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/09/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
18/05/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration
04/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
20/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2017
Vente d'établissements
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : COGELEC Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 370 rue de Maunit 85290 Mortagne-sur-Sèvre Capital : 533883.00 EUR Numéro unique d'identification : 433034782 Lieu d'immatriculation : La Roche-sur-Yon. Société absorbee : INTRATONE TELECOM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 370 rue de Maunit 85290 Mortagne-sur-Sèvre Capital : 109328.40 EUR Numéro unique d'identification : 489555680 Lieu d'immatriculation : La Roche-sur-Yon. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 13358324.00 EUR - passif de 12099400.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : néant. Le mali technique : 1927381.00 EUR. Date du projet commun de fusion : 23.03.2017. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société COGELEC : 03.04.2017 (au greffe du tribunal de commerce de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON). Pour la société INTRATONE TELECOM : 03.04.2017 (au greffe du tribunal de commerce de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON).

Marques

KIPROG
KIPROG
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4868286
Enregistrée le : 11/05/2022
Expire le : 11/05/2022
Classes : 9, 37, 42
vendone
vendone
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4829913
Enregistrée le : 30/12/2021
Expire le : 30/12/2021
Classes : 9
R Access
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4678167
Enregistrée le : 01/09/2020
Expire le : 01/09/2020
Classes : 9
ROZOH ACCESS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4678164
Enregistrée le : 01/09/2020
Expire le : 01/09/2020
Classes : 9
intratone
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4678235
Enregistrée le : 01/09/2020
Expire le : 01/09/2020
Classes : 9, 35, 38, 42
TAG.iT
TAG.iT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4623204
Enregistrée le : 12/02/2020
Expire le : 12/02/2020
Classes : 9
CONNECT.iT
CONNECT.iT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4623200
Enregistrée le : 12/02/2020
Expire le : 12/02/2020
Classes : 9
izydoor
izydoor
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4568306
Enregistrée le : 17/07/2019
Expire le : 17/07/2019
Classes : 9, 35, 42
KIHOME
KIHOME
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4545924
Enregistrée le : 24/04/2019
Expire le : 24/04/2019
Classes : 9, 35, 42
WOOZIT
WOOZIT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4520012
Enregistrée le : 29/01/2019
Expire le : 29/01/2019
Classes : 9, 35, 37, 38
ROZOH
ROZOH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4500336
Enregistrée le : 15/11/2018
Expire le : 15/11/2018
Classes : 6, 9, 35, 37, 38
NOUAUSSI
NOUAUSSI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4261075
Enregistrée le : 31/03/2016
Expire le : 31/03/2016
Classes : 9, 38, 42
INTRATONITUDE
INTRATONITUDE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3901845
Enregistrée le : 02/03/2012
Expire le : 02/03/2012
Classes : 9, 16, 38, 41, 42
INTRANAME
INTRANAME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3739254
Enregistrée le : 18/05/2010
Expire le : 18/05/2010
Classes : 9, 35, 38
HALLPASS
HALLPASS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3734136
Enregistrée le : 28/04/2010
Expire le : 28/04/2010
Classes : 9, 35, 38
INTRABOX
INTRABOX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3708216
Enregistrée le : 27/01/2010
Expire le : 27/01/2010
Classes : 9, 35, 38
HAUSSMANN RIRI
HAUSSMANN RIRI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3680139
Enregistrée le : 29/09/2009
Expire le : 29/09/2009
Classes : 9, 35, 38
INTRACODE
INTRACODE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3586607
Enregistrée le : 04/07/2008
Expire le : 04/07/2008
Classes : 9, 35, 38
CLEMOBIL
CLEMOBIL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3523764
Enregistrée le : 10/09/2007
Expire le : 10/09/2007
Classes : 9, 35, 38
Propass
Propass
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3489182
Enregistrée le : 16/03/2007
Expire le : 16/03/2007
Classes : 6, 9, 38, 42
INTRATONE
INTRATONE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3343969
Enregistrée le : 01/03/2005
Expire le : 01/03/2005
Classes : 9, 35, 38
INTRATONE
INTRATONE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3343973
Enregistrée le : 01/03/2005
Expire le : 01/03/2005
Classes : 9, 35, 38
INTRATEL
INTRATEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3343968
Enregistrée le : 01/03/2005
Expire le : 01/03/2005
Classes : 0, 9, 35, 38
INTRATEL
INTRATEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3343971
Enregistrée le : 01/03/2005
Expire le : 01/03/2005
Classes : 0, 9, 35, 38
INTERTONE
INTERTONE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3321668
Enregistrée le : 25/10/2004
Expire le : 25/10/2004
Classes : 0, 9, 35, 38

Brevets

Ensemble comportant une serrure electronique et une clef electronique
Ensemble comportant une serrure electronique et une clef electronique
Référence : FR3072991
Dépôt : 03/05/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : COGELEC
Inventeur : AMBROISE VIOT
Clef electronique pour une serrure electronique
Clef electronique pour une serrure electronique
Référence : FR3072989
Dépôt : 03/05/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : COGELEC
Inventeur : AMBROISE VIOT
Interphone pour une residence
Interphone pour une residence
Référence : FR3066670
Dépôt : 23/11/2018
Publication : 14/06/2019
Déposant : COGELEC
Inventeur : ROGER LECLERC
Interphone et systeme de controle d’acces comportant cet interphone
Interphone et systeme de controle d’acces comportant cet interphone
Référence : FR3043518
Dépôt : 12/05/2017
Publication : 22/12/2017
Déposant : COGELEC
Inventeur : BENOIT BEAUJOUR
Cylindre de serrure
Cylindre de serrure
Référence : FR3025236
Dépôt : 04/03/2016
Publication : 15/12/2017
Déposant : COGELEC
Inventeur : AMBROISE VIOT
Procede d'interphonie, support d'enregistrement et portier pour ce procede
Procede d'interphonie, support d'enregistrement et portier pour ce procede
Référence : FR2944172
Dépôt : 08/10/2010
Publication : 13/05/2016
Déposant : COGELEC
Inventeur : NORBERT MARCHAL
Serrure electronique
Serrure electronique
Référence : FR3001752
Dépôt : 08/08/2014
Publication : 29/05/2015
Déposant : COGELEC
Inventeur : NORBERT MARCHAL
Serrure electronique
Serrure electronique
Référence : FR2945308
Dépôt : 12/11/2010
Publication : 03/04/2015
Déposant : COGELEC
Inventeur : NORBERT MARCHAL
Serrure electronique
Serrure electronique
Référence : FR3001751
Dépôt : 08/08/2014
Publication : 13/02/2015
Déposant : COGELEC
Inventeur : NORBERT MARCHAL
Dispositif de verrouillage motorise resistant aux chocs
Dispositif de verrouillage motorise resistant aux chocs
Référence : FR2994997
Dépôt : 07/03/2014
Publication : 29/08/2014
Déposant : MOVING MAGNET TECHNOLOGIES
Inventeur : JEAN-DANIEL ALZINGRE, GUILLAUME KELTZ
Portier electrique
Portier electrique
Référence : FR2985075
Dépôt : 28/06/2013
Publication : 10/01/2014
Déposant : COGELEC
Inventeur : NORBERT MARCHAL
Systeme de controle d'acces
Systeme de controle d'acces
Référence : FR2975808
Dépôt : 30/11/2012
Publication : 07/06/2013
Déposant : COGELEC
Inventeur : ROGER LECLERC
Bloc porte-etiquettes
Bloc porte-etiquettes
Référence : FR2967805
Dépôt : 25/05/2012
Publication : 02/11/2012
Déposant : COGELEC
Inventeur : ROGER LECLERC
Serrure electronique
Serrure electronique
Référence : FR2963043
Dépôt : 27/01/2012
Publication : 27/07/2012
Déposant : COGELEC
Inventeur : NORBERT MARCHAL, JEAN DANIEL ALZINGRE
Portier electrique
Portier electrique
Référence : FR2952781
Dépôt : 20/05/2011
Publication : 30/12/2011
Déposant : COGELEC
Inventeur : ROGER LECLERC
Portier electrique, etiquette, porte-etiquette et procede de remplacement de cette etiquette
Portier electrique, etiquette, porte-etiquette et procede de remplacement de cette etiquette
Référence : FR2952782
Dépôt : 20/05/2011
Publication : 16/12/2011
Déposant : COGELEC
Inventeur : ROGER LECLERC
Serrure electonique
Serrure electonique
Référence : FR2945065
Dépôt : 05/11/2010
Publication : 01/07/2011
Déposant : COGELEC
Inventeur : NORBERT MARCHAL
Procede et systeme d'interphonie, support d'enregistrement pour ce procede
Procede et systeme d'interphonie, support d'enregistrement pour ce procede
Référence : FR2944173
Dépôt : 08/10/2010
Publication : 29/04/2011
Déposant : COGELEC
Inventeur : ROGER LECLERC