Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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PARC D'ACTIVITE DE BELLEVUE - 22200 SAINT-AGATHON
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Statuts Bilans

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

01/09/2015
Statuts mis à jour
01/09/2015
Statuts mis à jour
26/03/2015
Statuts mis à jour
30/09/2010
Statuts mis à jour
- modification de l'article 15 des statuts

Bilans comptables

28/02/2025
Bilan complet
29/02/2024
Bilan complet
28/02/2023
Bilan complet
28/02/2022
Bilan complet
28/02/2021
Bilan complet
28/02/2020
Bilan complet
28/02/2019
Bilan complet
28/02/2018
Bilan complet
28/02/2017
Bilan complet
29/02/2016
Bilan complet
28/02/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet
31/12/2013
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/07/2022
- Changement de président
27/09/2018
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
25/06/2014
- Changement de président
23/06/2011
- renouvellement du mandat du Président
16/07/2007
21/07/2005
01/01/2000

Annonces légales parues

30/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/10/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
Autre, précisez
12/08/2025
Accord d'établissement en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
25/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
27/01/2025
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
GPEC
04/11/2024
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
22/10/2024
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
22/10/2024
Accord sur l'organisation des négociations obligatoires
Autre, précisez
07/10/2024
Accord relatif à la négociation obligatoire 2024
Autre, précisez
29/07/2024
Accord sur les objectifs d'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/04/2024
Un accord d'établissement en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
29/04/2024
Un accord sur des mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/04/2024
Accord sur des mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023.
Autre, précisez
01/04/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
Supplément d'intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
01/05/2023
Accord relatif aux modalites de versement d'une prime de partage de la valeur (ppv)
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
01/05/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et de le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Autre, précisez
10/04/2023
Accord relatif aux modalites de versement d'une prime de partage de la valeur
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
20/03/2023
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2023 sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/04/2022
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/01/2022
Accord relatif aux modalites de versement d'une prime
Autre, précisez
27/12/2021
Un accord relatif aux modalites de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
30/08/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise articles l 2242-1°, l 2242-6, l 2242-10 à l 2242-12
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/05/2021
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
Egalité salariale F/H, Evolution des primes
01/07/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise articles l 2242-1°, l 2242-6, l 2242-10 à l 2242-12
01/07/2020
accord relatif aux modalites de versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
03/06/2020
Un accord relatif aux modalites de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

DOUX
DOUX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5094047
Enregistrée le : 29/10/2024
Expire le : 29/10/2024
Classes : 29, 30
SMS Savoir Manger Simple
SMS Savoir Manger Simple
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4079051
Enregistrée le : 26/03/2014
Expire le : 26/03/2014
Classes : 29, 30, 43
FARMOR
FARMOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3873609
Enregistrée le : 14/11/2011
Expire le : 14/11/2011
Classes : 29
PRIM'CHANT
PRIM'CHANT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3641186
Enregistrée le : 01/04/2009
Expire le : 01/04/2009
Classes : 29, 30, 43
DOUX
DOUX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99827102
Enregistrée le : 29/11/1999
Expire le : 29/11/1999
Classes : 0, 29, 30, 31
SUPREME
SUPREME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99809808
Enregistrée le : 30/08/1999
Expire le : 30/08/1999
Classes : 0, 29, 30
DOUX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1738472
Enregistrée le : 11/10/1991
Expire le : 11/10/1991
Classes : 29
BURGY'S
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1563694
Enregistrée le : 05/12/1989
Expire le : 05/12/1989
Classes : 0, 29, 30, 31