Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TEPACAP

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

11/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
21/10/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
23/12/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
23/12/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
23/12/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
07/06/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/11/2004
Statuts mis à jour
- Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
07/11/2002
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
13/12/2001
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers

Bilans comptables

31/10/2023
Bilan complet
31/10/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/02/2025
- Procès-verbal de transformation
24/12/2024
- Le rapport du commissaire à la transformation
04/06/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/12/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2002
12/10/2000

Annonces légales parues

12/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
16/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

TEPACAP
TEPACAP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4865280
Enregistrée le : 29/04/2022
Expire le : 29/04/2022
Classes : 25, 28, 37, 41, 43
TIME 4 ZONE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4551866
Enregistrée le : 16/05/2019
Expire le : 16/05/2019
Classes : 25, 28, 41
TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3864542
Enregistrée le : 05/10/2011
Expire le : 05/10/2011
Classes : 25, 28, 41
TEPAGLISS
TEPAGLISS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3271479
Enregistrée le : 04/02/2004
Expire le : 04/02/2004
Classes : 0, 28, 41
LA BOITE A NOEUD
LA BOITE A NOEUD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3271480
Enregistrée le : 04/02/2004
Expire le : 04/02/2004
Classes : 0, 28, 41
TEPACQUATIC
TEPACQUATIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3264053
Enregistrée le : 22/12/2003
Expire le : 22/12/2003
Classes : 0, 28, 41
TEPACROC
TEPACROC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3264057
Enregistrée le : 22/12/2003
Expire le : 22/12/2003
Classes : 43