Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/05/2007
Statuts mis à jour
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/05/2024
18/07/2018
- départ des commissaires aux comptes
14/06/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/07/2017
11/10/2016
- Changement de président
19/07/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/07/2007
22/05/2007
03/08/2005
31/05/2003
28/02/2003
04/10/2002
29/08/2002
20/10/2000
Annonces légales parues
06/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
Accords d’entreprise
15/07/2025
L'accord sur les modalites de la negociation annuelle 2025
Calendrier des négociations
09/12/2024
L'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024
Evolution des primes, Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
09/12/2024
L'avenant 1 de l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
09/12/2024
L'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/06/2024
Accord sur les modalités de la négociations annuelles obligatoires 2024
Calendrier des négociations
04/03/2024
Avenant 1 accord sur les conditions de restauration
Autre, précisez
11/12/2023
Avenant 1 accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire années 2023 et 2024
Evolution des primes
10/07/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
10/07/2023
Accord sur la pénibilité du travail de nuit du personnel soignant
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
19/06/2023
Accord de méthode
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
08/05/2023
Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2023
Calendrier des négociations
06/03/2023
Accord relatif à l'accompagnement temporaire sur le travail de nuit au sein de la clinique
Système de prime (autre qu'évolution)
13/02/2023
Accord portant sur l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
13/02/2023
Accord sur la durée et l'aménagement du temps du travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
21/11/2022
Avenant à l'accord nao relatif à la prime de patage de valeur ppv pour 2022
Autre, précisez
17/10/2022
Protocole d'accord pré-électoral
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/07/2022
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des primes
16/05/2022
Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2022
Autre, précisez
16/05/2022
Accord relatif à la prévention des risques professionnels et la qualité de vie au travail
Autre, précisez
25/04/2022
Avenant 2 accord relatif a l'aménagement organisationnel de la clinique
Système de prime (autre qu'évolution)
15/03/2022
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
31/01/2022
Avenant 1 relatif à l'aménagement organisationnel de la clinique
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/12/2021
Aménagement organisationnel de la clinique
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes
01/11/2021
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
Autre, précisez
21/06/2021
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2021
GPEC, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
